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Archives
- Elections kinésithérapeutiques 2004
- Statut social
- Intervention INAMI dans les coûts d'un logiciel
- Convention du 1er août 2003 au 31 décembre 2005
- Convention du 1er mai 2003 au 31 juillet 2003
- Nomenclature du 01/01/2003 au 31/03/2004
- Nomenclature du 01/05/2002 au 31/12/2002
- Formulaires
Elections kinésithérapeutiques 2004 :
- AR du 23/01/2004 instituant un régime d'avantages sociaux pour certains kinésithérapeutes (PDF - 100 KB)
- Statut social : Formulaire de demande et déclaration d'activité sur l'honneur - Année 2003 (PDF - 71 KB)
(à introduire jusqu'au 30 avril 2004 inclus)
Intervention INAMI dans les coûts d'un logiciel :
- Formulaire de demande d'intervention INAMI dans les coûts d'un logiciel - Année 2003 (PDF - 63 KB)
(A introduire avant le 31 décembre 2003)
Convention du 1er août 2003 au 31 décembre 2005 :
- Convention à partir du 1er août 2003 - M/03.2 (PDF - 135 KB)
- Avenant à la convention à partir du 1er janvier 2004 - M/03.2 bis (PDF - 71 KB)
- Avenant à la convention à partir du 1er avril 2004 - M/03.2 ter (PDF - 71 KB)
- Respect de l'article 9 de la convention entre les kinésithérapeutes et les organismes assureurs
Convention du 1er mai 2003 au 31 juillet 2003 :
- Adhésions à la convention du 1er mai 2003 - Lettre circulaire OA 2003/213 (PDF - 73 KB)
- Convention M03.1 du 1er mai 2003 au 31 juillet 2003 (PDF - 39 KB)
- Absence de convention avec les kinésithérapeutes à partir du 1er avril 2003 - Circulaire O. A. n°2003/143
(PDF - 6 KB) - Convention (M.02.2) à partir du 1er juillet 2002 jusqu'au 31 mars 2003 (PDF - 37 KB)
Nomenclature du 01/01/2003 au 31/03/2004 :
- Nouvelle nomenclature à partir du 01/01/2003 (PDF - 185 KB)
- Arrêté royal du 25 avril 2004 modifiant l'article 7 de la nomenclature (kinésithérapie) (PDF - 108 KB)
- Liste F - nouvelles notifications à partir du 01/01/2003 :
- § 14,5°, A (PDF - 85 KB)
- § 14,5°, B (PDF - 69 KB)
- Troubles du développement psychomoteur :
Nomenclature du 01/05/2002 au 31/12/2002 :
- Texte de la nomenclature (PDF - 93 KB)
- Circulaire aux médecins les informant sur la nomenclature de kinésitherapie (PDF - 14 KB)
- Notification du traitement d'une situation pathologique visée à l'article 7, §14 - Liste F
- Formulaire de notification en liste "F chronique" - D’application à partir du 1er février 2006 (PDF - 19 KB)
