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Audiciens

• Actualité
• 21/03/2013 - Listes des appareils auditifs - Mise à jour
• 21/12/2012 - Circulaires 2012/3

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Informations générales

• Circulaires : 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005
• Convention nationale S/2012 (PDF - 50 KB)
• Nomenclature - Article 31 : Texte coordonné
• Honoraires, prix et remboursements
• Données d'identification ONLINE

Information par thème

• Listes des appareils auditifs

Formulaires

• Formule relative à la fourniture d'un appareil de correction auditive - Annexe 17
  (PDF - 108 KB - Word - 58 KB) - Nouveau modèle au 1er décembre 2012
  Dispositions transitoires : Les annexes 17 rédigées, en tout ou en partie, avant le 1er décembre 2012 (date de signature faisant foi) restent valables jusqu’à la fin de la procédure de demande.
• Questionnaire COSI (PDF - 123 KB)
  • Mode d'emploi du questionnaire COSI (PDF - 174 KB)
  Dispositions transitoires : Si la prescription des tests a lieu avant le 1er décembre 2012 (date de signature faisant foi), le questionnaire COSI ne doit pas obligatoirement être établi.
• Attestation de fourniture destinée aux audiciens - Annexe 12 (PDF - 38 KB - Word - 55 KB) - Nouveau modèle au 1er décembre 2012