Implants : listes des produits admis au remboursement d’application jusqu’au 30 juin 2014 inclus

Jusqu'au 30 juin 2014, certains produits devaient être inscrits sur une liste de produits admis avant de pouvoir être remboursés. Une liste de produits admis est une liste qui ne reprend que les produits qui répondent aux libellés des prestations et/ou à d’autres critères spécifiques. Seuls les produits figurant sur cette liste sont remboursés.
 

Liste complète des produits admis au remboursement - articles 35 et 35bis de la nomenclature (sans les listes catégories 5 et 3) – Fichiers Access

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Historique des listes complètes

 

Listes par type d'implant pour lesquels une liste des produits admis au remboursement est fixée dans l'article 35 de la nomenclature

 
 
Libellé Format PDF Format TXT (1)
Orthopédie et traumatologie
Prothèses articulaires
Prothèses de hanche - Circulaire 2014/8 01-06-2014
corr.
01-06-2014
corr.
Prothèses d'épaule 01-05-2014 01-05-2014
Prothèses de disque 01-10-2013
01-01-2014
01-10-2013
01-01-2014
Prothèses de genou - Adaptation nomenclature 01-06-2014 01-06-2014
Prothèses de cheville - Adaptation nomenclature 01-06-2014 01-06-2014
Clous  01-03-2014 01-03-2014
Plaques DHS/DCS 01-10-2013
01-01-2014
01-10-2013
01-01-2014
Implants de la colonne vertébrale 01-06-2014 01-06-2014
Implants de la colonne vertébrale – Forfaits 01-10-2013 01-10-2013
Implants pour la stabilisation dynamique 01-02-2014 01-02-2014
Fixateurs externes (corrigendum 23/12/2013) 01-12-2013 01-12-2013
Prothèses de hanche sur mesure 01-10-2013 01-10-2013
Plaques d’ostéosynthèse 01-05-2014 01-05-2014
Implants pour arthroscopie 01-06-2014 01-06-2014
Prothèses pour extrémités 01-06-2014 01-06-2014
Substituts osseux 01-03-2014 01-01-2014
Ophtalmologie
Lentilles intra-oculaires 01-06-2014 01-06-2014
Implants en ophtalmologie 01-10-2013 01-10-2013
Lentilles toriques - Modification - Circulaire 2014/8 01-06-2014
corr.
01-06-2014
corr.
Neurochirurgie
Pompes programmables implantables 01-06-2014 01-06-2014
Pompes avec débit constant 01-10-2013 01-10-2013
Accessoires pour pompes - Corrections listes 1/6/2014 01-06-2014
Corr.
01-06-2014
Corr.
Neurostimulateurs (douleur) - Corrections listes 1/6/2014 01-12-2013
Corr.
01-12-2013
Corr.
Electrodes et accessoires pour neurostimulateurs (douleur) (corrigendum 23/12/2013) - Circulaire 2014/8 01-12-2013Corr. 01-12-2013 Corr.
Neurostimulateurs rechargeables 01-02-2014 01-02-2014
Tissu synthétique de dure mère 01-10-2013 01-10-2013
Tissu de dure mère d'origine animale (non bovine) 01-10-2013 01-10-2013
Valves d'hydrocéphalie 01-10-2013 01-10-2013
Neurostimulateurs DBS – Nomenclature - Parkinson
Corrections listes 1/2/2014 -3
01-12-2013
Corr.
01-12-2013
Corr.
Electrodes neurostimulateurs DBS – Nomenclature (Corrigendum 23/12/2013) - Corrections listes 1/2/2014 -3 01-12-2013
Corr.
01-12-2013
Corr.
Neurostimulateurs rechargeables DBS parkinson– Nomenclature - Corrections listes 1/2/2014 -3 01-12-2013
Corr.
01-12-2013
Corr.
Neurostimulateurs DBS tremblements essentiels– Nomenclature - Corrections listes 1/2/2014 -3 01-12-2013
Corr.
01-12-2013
Corr.
Neurostimulateurs rechargeables DBS tremblements essentiels – Nomenclature - Corrections listes 1/2/2014 -3 01-12-2013
Corr.
01-12-2013
Corr.
Oto-rhino-laryngologie
Implants cochléaires (Corrigendum voir circulaire 2013/12) 01-11-2013
corr.
01-11-2013
corr.
Implants cochléaires - kit (Corrigendum voir circulaire 2014/03) - Corrections listes 1/3/2014 01-02-2014
corr.
01-02-2014
corr.
Implants cochléaires bilatéraux (Corrigendum voir circulaire 2013/12) 01-11-2013
corr.
01-11-2013
corr.
Implants cochléaires bilatéraux - kit 01-02-2014 01-02-2014
Prothèses de la parole 01-10-2013 01-10-2013
Tissu synthétique  - Carcinome du larynx 01-10-2013 01-10-2013
Urologie
Stimulateurs de la vessie 01-10-2013 01-10-2013
Neurostimulateurs pour dysfonction des voies urinaires inférieures +
électrodes et accessoires
01-10-2013 01-10-2013
Sphincter urinaire artificiel 01-10-2013 01-10-2013
Prothèse d'érection 01-12-2013 01-12-2013
Marqueurs en or 01-10-2013 01-10-2013
Chirurgie de l'abdomen et pathologie du système digestif
Stimulateurs pour incontinence fécale  - graciloplastie 01-10-2013 01-10-2013
Stimulateurs pour incontinence fécale – stimulation du nerf sacré (corrigendum 23/12/2013) 01-10-2013
corr.
01-10-2013
corr.
Electrodes pour stimutateur pour  incontinence fécale - graciloplastie 01-10-2013 01-10-2013
Electrodes pour stimutateur pour  incontinence fécale -  stimulation
du nerf sacré
01-10-2013 01-10-2013
Sphincter anal artificiel  01-10-2013 01-10-2013
Meshes abdominaux 01-06-2014 01-06-2014
Meshes abdominaux - Forfait 01-11-2013 01-11-2013
Gynécologie, chirurgie plastique et reconstructive
Prothèses mammaires 01-06-2014 01-06-2014
Chirurgie du thorax et cardiologie
Stimulateurs cardiaques 01-03-2014 01-03-2014
Stimulateurs cardiaques de resynchronisation 01-11-2013 01-11-2013
Valves cardiaques 01-05-2014 01-05-2014
Tuteurs coronaires - Corrections listes 1/6/2014 01-06-2014
Corr.
01-06-2014
Meshes Cardiologie - Corrigendum 17-10-2013 01-10-2013
corr.
01-10-2013
Chirurgie vasculaires
Endoprothèses 01-06-2014 01-06-2014
Chirurgie en générale
Agents hémostatiques 01-10-2013 01-10-2013
Colles chirurgicales 01-10-2013 01-10-2013
Anti-adhésifs 01-10-2013 01-10-2013
 

Listes par type d'implant pour lesquels une liste des produits admis au remboursement est fixée dans l'article 35 pour la catégorie 5 de la nomenclature

 
Libellé Format PDF Format TXT (1)
/
Format Excel
Neurochirurgie
Neurostimulateurs Deep Brain Stimulation 01-12-2013
01-12-2013
Stimulateurs du nerf vague 01-10-2013 01-10-2013
Neurostimulateurs ischémie 01-12-2013 01-12-2013
Electrodes neurostimulateurs ischémie 01-12-2013 01-12-2013
Neurostimulateur et accessoires en cas de trouble obsessionnel compulsif (TOC)(obsessive compulsive disorder) 01-10-2013 01-10-2013
Chirurgie du thorax et cardiologie
Coeur artificiel 01-10-2013 01-10-2013
Moniteur cardiaque implantable 01-10-2013 01-10-2013
Valve pulmonaire percutané 01-06-2014 01-06-2014
Endoprothèses fenêtrées et multibranches 01-10-2013 01-10-2013
 
 

Listes par type d'implant pour lesquels une liste des produits admis au remboursement est fixée dans l'article 35bis de la nomenclature

 
Libellé Format PDF Format TXT (1)
Neurochirurgie
Electrodes d'épilepsie 01-12-2013 01-12-2013
Chirurgie de l'abdomen et pathologie du système digestif
Vidéocapsules endoscopiques 01-05-2014 01-05-2014
Chirurgie du thorax et cardiologie
Materiel utilisé pour la chirurgie cardiaque minimale invasive - Corrigendum 26-09-2013 01-10-2013
corr.
01-10-2013
corr.
Dispositif pour déterminer le volume du ventricule gauche  - Corrigendum 17-10-2013 01-10-2013
corr.
01-10-2013
corr.
Cathéters à thermodilution - Corrections listes 1/6/2014  - Circulaire 2014/8 01-06-2014
Corr.
01-06-2014
Corr.
Gynécologie, chirurgie plastique et reconstructive 
Matériel pour une biopsie directionnelle assistée par aspirateur de la glande
mammaire
01-10-2013 01-10-2013
 
 

Listes par type d'implant pour lesquels une liste des produits admis au remboursement est fixée dans l'article 35bis pour la catégorie 3 de la nomenclature

 
Libellé Format PDF Format TXT (1)
Chirurgie de l'abdomen et pathologie du système digestif
Ensemble du matériel pour la réalisation d'une session de dialyse de détoxification
en cas de pathologie hépatique
01-10-2013 01-10-2013
 
 

Convention de revalidation

 
Libellé Format PDF Format TXT (1)
Défibrillateurs cardiaques - Corrigendum 01/06/2014 01-06-2014
corr.
01-06-2014
corr.
 
 
(1) Le fichier TXT peut  être exporté vers une table en Excel :
  • Ouvrir le fichier TXT du site web
  • Cliquer sur Fichier\Enregistrer sous
  • Enregistrer sous un dossier
  • Ouvrir Excel
  • Cliquer sur Fichier\ Ouvrir et cliquer sur le fichier TXT enregistré (N’oubliez pas d’ouvrir en sélectionnant « tous les fichiers »)
  • La boîte de dialogue «Assistant importation de texte» apparaît
  • Dans «Type de données d’origine», cocher « délimité ». Puis, cliquer sur « suivant ».
  • Dans « Séparateurs », décocher « tabulation » et cocher la case « Autre ». Encoder dans le champ le signe point-virgule “ ;  “. Cliquer sur « suivant » et ensuite sur « terminer ».
  • Le programme Excel ouvre le fichier TXT au format Excel.
  • Pour que les codes d’identification soient lisibles, sélectionnez la 2ième colonne. Faites un clic droit, cliquez sur Format de cellule, et choisissez la catégorie « Nombre ».
 

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Dernière mise à jour 03 février 2016