Antibiotiques et antimycosiques pour traitements aigus : règles pour les prescripteurs

Si un médecin/dentiste prescrit un antibiotique ou un antimycosique ou pour un traitement aigu, ce sont les règles de la prescription sous nom de marque qui s’appliquent. Dans le cas d’une prescription sous nom de marque, le pharmacien est donc obligé de délivrer un médicament appartenant au groupe des médicaments « les moins chers ». Le médecin/dentiste peut éventuellement mentionner sur la prescription une objection thérapeutique à la délivrance d’une autre marque (substitution) par le pharmacien.

Attention
Si la prescription concerne un traitement (la mucoviscidose par exemple) qui nécessite une autorisation du médecin-conseil de la mutualité (chapitre IV), ce traitement est considéré comme chronique et le pharmacien ne peut pas remplacer le médicament prescrit par un médicament d’une autre marque. Les patients ne seront donc pas confrontés à un changement de marque durant leur traitement.

Principes généraux

Le médecin/dentiste reste maître de la prescription. Il décide du traitement, c’est-à-dire du principe actif, de la forme d’administration (sirop, comprimé, poudre, etc.), du dosage, de la posologie et des éventuelles spécifications (comprimé effervescent par exemple).

Le pharmacien ne peut en rien modifier ces éléments. Il devra donc délivrer un médicament avec le même principe actif, la même forme d’administration, le même dosage, la bonne taille de conditionnement et les mêmes spécifications, mais qui appartient au groupe des «  médicaments les moins chers ».

Si, du fait des spécifications, aucun médicament du groupe des médicaments « les moins chers » ne correspond à la prescription, le pharmacien pourra le remplacer par un autre médicament selon les règles de l’arbre décisionnel, pour autant qu’il soit moins cher.

Cas particuliers : raison thérapeutique ou allergie à un excipient

La substitution n’est pas autorisée dans 2 cas :

  • Lorsqu’une raison de santé nécessite le respect strict de la marque prescrite. Le prescripteur mentionne alors « non-substituable pour objection thérapeutique » sur la prescription. Il doit mentionner la raison de cette objection dans le dossier du patient. Le prescripteur peut écrire cette mention entièrement à la main ou seulement mettre son paraphe à côté de cette mention si elle figure sur une ordonnance en version électronique. Le pharmacien peut alors uniquement délivrer le médicament prescrit.

    Attention
  • Le Service d’évaluation et de contrôle médical de l’INAMI peut contrôler la raison de l’objection thérapeutique dans le dossier du patient.
  • Lorsque le patient est allergique ou intolérant à un excipient à effet notoire (tels que le lactose ou l’huile d’arachide), le prescripteur indique « allergie à xxx » sur l’ordonnance.

    Remarque
  • Pour les antibiotiques et les antimycosiques uniquement, les excipients à effet notoire (EEN) de chaque conditionnement de chaque marque sont disponibles sur le site Internet du Centre Belge d'Information Pharmacothérapeutique (CBIP), dans les tableaux de comparaison des prix. Une nouvelle colonne EEN a été ajoutée à gauche du nom du médicament avec un symbole distinct selon les EEN présents. La signification du symbole s’affiche quand vous passez la souris dessus. 
     

Le pharmacien délivrera un médicament du groupe des médicaments les moins chers qui ne contient pas l’excipient.

Si un tel médicament n’existe pas, il délivre le médicament prescrit sauf s’il contient l’excipient.

Si le médicament prescrit contient l’excipient, le pharmacien doit prendre contact avec le prescripteur et lui proposer d’adapter sa prescription.

Le principe de substitution pour les antibiotiques et les antimycosiques change-t-il quelque chose à la prescription « bon marché » ?

L’INAMI calcule le pourcentage de « prescription bon marché » sur la base du médicament délivré. Si le prescripteur prescrit sous un nom de marque et que le pharmacien délivre un générique du fait de la substitution, cela entre en compte dans la « prescription bon marché ».

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Dernière mise à jour 13 août 2015