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23/11/2015

Vervoer van rolstoelpatiënten - Instructies in het kader van het MB van 14-12-1995

Mutualités;Centre spécialisé et centre de rééducation;Patient

23/11/2015

Transport des patients en voiturette - Instructions dans le cadre de l’A.M. du 14.12.1995

Mutualités;Centre spécialisé et centre de rééducation;Patient

23/11/2015

Transport des patients en voiturette - A.M. du 14.12.1995

Mutualités;Centre spécialisé et centre de rééducation;Patient

23/11/2015

KB van 4 november 2013

Mutualités;Maisons de repos pour personnes agées;Réseau local;Service intégré de soins à domicile;Centre de soins de jour;Maison de repos et de soins;Professionnel de la santé

23/11/2015

Arrêté Royal du 4 novembre 2013

Mutualités;Maisons de repos pour personnes agées;Réseau local;Service intégré de soins à domicile;Centre de soins de jour;Maison de repos et de soins;Professionnel de la santé

23/11/2015

Formulaire: annexe 83 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Note d’honoraires: facture récapitulative - en vigueur à partir du 1.07.2015

Hôpital général;Hôpital psychiatrique

23/11/2015

Formulaire: annexe 78 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Demande d’enregistrement en tant que regroupement en médecine générale

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin

23/11/2015

Formulaire: annexe 79 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Modification des données d’un regroupement enregistré en médecine générale

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin

23/11/2015

Formulaire: annexe 77 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Formulaire de notification pour intervention bariatrique

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin

23/11/2015

Formulaire: annexe 74 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Notification d’un programme restreint pour le contrôle de la glycémie chez un patient atteint du diabète de type 2

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin

23/11/2015

Formulaire: annexe 70 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Arrêté royal du 17 septembre 2005 fixant les conditions d’intervention de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnities dans le sevrage tabagique des femmes enceintes et de leur partenaire - fiche de suivi

Mutualités;Compagnie d'assurance

23/11/2015

Formulaire: annexe 68 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Etat recapitulatif des coûts supportés en matière d'alimentation à domicile par sonde ou par stomie

Mutualités;Compagnie d'assurance

23/11/2015

Formulaire: annexe 62ter - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003 - PDF

Formulaire pour notification, ou renouvellement de notification des données concernant le Conebeam CT Dentaire (dCBCT), article 6, § 17bis

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin;Dentiste

23/11/2015

Formulaire: annexe 60bis - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Traitement orthodontique de première intention - notification à l'attention du médecin-conseil pour l'obtention d'une intervention de l'assurance pour les prestations 305933-305944 et 305955-305966

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin;Dentiste

23/11/2015

Formulaire: annexe 61 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

DEMANDE d’intervention de l’assurance soins de santé dans le cadre d’un traitement orthodontique régulier

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin;Dentiste

23/11/2015

Formulaire: annexe 60 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

NOTIFICATION d’intervention de l’assurance soins de santé pour traitement orthodontique régulier

Mutualités;Compagnie d'assurance;Médecin;Dentiste

23/11/2015

Formulaire - Notification - annexe 51b - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Notification de fin d'hébergement dans des initiatives d'habitation protegee (H.P.) - exemplaire à conserver, au moment de l'envoi par l'institution

Mutualités;Compagnie d'assurance;Initiative d'habitation protégée

23/11/2015

Formulaire: annexe 53 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Frais de voyage des beneficiaires dialyses qui se rendent individuellement au centre de dialyse ou du beneficiaire qui subit une dialyse a domicile et qui se rend individuellement a la consultation de contrôle dans un centre de contrôle

Mutualités;Compagnie d'assurance

23/11/2015

Formulaire: annexe 54 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Frais de voyage des beneficiaires dialyses qui se rendent ensemble dans un même vehicule au centre de dialyse ou des beneficiaires qui subissent une dialyse a domicile et qui se rendent ensemble dans un même vehicule a la consultation de contrôle dans un centre de contrôle

Mutualités;Compagnie d'assurance

23/11/2015

Formulaire - Notification - annexe 50c - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Notification d'hébergement de beneficiaires dans des initiatives d'habitation protegee (H.P.) et engagement de paiement - exemplaire à conserver, au moment de l'envoi par l'institution

Mutualités;Compagnie d'assurance;Initiative d'habitation protégée

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