Remboursement des implants - Documents pour l’application –IT

Explication du nouveau système de remboursement ainsi que les liens vers les nouvelles listes et formulaires

La Liste et les listes nominatives pour les applications-IT : Explications

Remarque : les fichiers si-dessous sont les versions le plus recent. Pour l’historique voir point 4.1 et 4.2

​Description ​Nom

​Date de
publication

​XLSX ​XSD ​XML ​XML
DELTA
​Liste table des matières (3.1.3, …) ​ListDivision 01-02-2017 URL ​URL
​Catégorie (I.A,…) ​ReimbursementCategory ​​URL URL
Subcatégorie(a,b,...)​ ​ReimbursementSubCategory ​​URL URL
Liste ​List 02/04/2015 ​​URL(1) URL URL
​Liste nominative : liens vers les anciens codes ​LinkXXX ​​URL URL
Liste nominative (xxx): groupes (ex. hanches, …)​ ​NominativeListGroup 01-04-2017 ​​URL ​URL
Liste nominative (xxxyy)​ ​NominativeList 01-04-2017 ​​URL URL
Liste nominative détails (niveau de produit) - Corr.​ ​NominativeListDetail 02/04/2015 ​​URL(2) URL URL
Linken liste - nominative liste​ ​LinkListNominativeList ​​23/12/2014 ​​URL URL
​Liste liens– conditions de remboursement ​LinkListReimbursementCondition ​​23/12/2014 ​​URL URL
Liste liens– Formulaires​ ​LinkListForm ​​URL ​URL
Liste liens – règles interprétatives ​ ​LinkListInterpretationRule ​​URL ​URL
ModificationType​ ​ModificationType 02/04/2015​ ​​URL URL(3)
Table au de concordance – La Liste - Corr. 2​
​Fichier
Excel
​Tableau de concordance – Les listes nominatives - y compris
les adaptations de la liste des poduits entre le 13/01/2014 et
le 30/06/2014 et modifications prix
​01/08/2014
​Table de concordance – La Liste - Des neurostimulateurs en cas de trouble obsessionnel compulsif, Des neurostimulateurs en cas de mouvements anormaux & Matériel pour assistance ventriculaire ​​Fichier
Excel

(1) List.xsd :

  • Ajout tag Published
  • ModificationType : plusieurs possibles (autrefois 0 ou 1 possible)
  • Ajout liste de NominativeLists associées (listes nominatives)
  • Ajout liste de ReimbursementConditions associées (conditions de remboursement)
  • Ajout liste des Forms associés (formulaires)
  • Ajout liste des InterpretationRules associées (règles d’interprétation)

(2) NominativeListDetail.xsd :

  • Ajout de nouveau du tag Multiplier facultatif
  • Ajout tag Published 

(3) ajout de type de modification Liste