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Remboursement des implants - Documents pour l’application – IT

Explication du nouveau système de remboursement ainsi que les liens vers les nouvelles listes et formulaires

Sur cette page :

La Liste et les listes nominatives pour les applications-IT : Explications

Remarque : les fichiers si-dessous sont les versions le plus recent. Pour l’historique voir point 4.1 et 4.2

​Description​Nom

​Date de
publication

​XLSX​XSD​XML
​Liste table des matières (3.1.3, …)​ListDivision08-12-2023URLURL
​Catégorie (I.A,…)​ReimbursementCategory​23-01-2020​​URLURL
Subcatégorie(a,b,...)​​ReimbursementSubCategory​23-01-2020​​URL​URL
Liste​List23-01-2020​​URL(1) 
Liste nominative (xxx): groupes (ex. hanches, …)​​NominativeListGroup25-10-2023​​URLURL
Liste nominative (xxxyy)​​NominativeList26-09-2023​​URLURL
Liste nominative détails (niveau de produit) - Corr.​​NominativeListDetail23-01-2020​​URL(2) 
ModificationType​​ModificationType23-01-2020​​URL​URL
Table au de concordance – La Liste - Corr. 2​ 
​Tableau de concordance – Les listes nominatives - y compris
les adaptations de la liste des poduits entre le 13/01/2014 et
le 30/06/2014 et modifications prix
01/08/2014
​Table de concordance – La Liste - Des neurostimulateurs en cas de trouble obsessionnel compulsif, Des neurostimulateurs en cas de mouvements anormaux & Matériel pour assistance ventriculaire ​​Fichier
Excel
​Tableau de concordance- Prestations de la Liste des prothèses hanches avant et après la révision entrée en vigueur le 01/06/201801/06/2018​​​Fichier
Excel​
​Tableau de concordance- Prestations de la Liste des implants cochléaires avant et après la révision entrée en vigueur le 01/10/202301/10/2023​​Fichier Excel

(1) List.xsd :

  • Ajout tag Published
  • ModificationType : plusieurs possibles (autrefois 0 ou 1 possible)
  • Ajout liste de NominativeLists associées (listes nominatives)
  • Ajout liste de ReimbursementConditions associées (conditions de remboursement)
  • Ajout liste des Forms associés (formulaires)
  • Ajout liste des InterpretationRules associées (règles d’interprétation)

(2) NominativeListDetail.xsd :

  • Ajout de nouveau du tag Multiplier facultatif
  • Ajout tag Published