Le test Vestibular Evoked Myogenic Potential (VEMP) est-il remboursé ?
Actuellement , le test VEMP n'est pas repris dans la nomenclature des prestations de soins de santé. Il ne peut donc pas faire l’objet d’un remboursement par l’assurance obligatoire soins de santé.
Sur cette page :
Peut-on utiliser le code 257795 pour attester un test VEMP ?
Non. Le code 257795 concerne les potentiels cérébraux évoqués par stimulation auditive et/ou l’examen électrocochléographique. Le test VEMP ne peut pas être assimilé à cette prestation ni à aucune autre reprise dans la nomenclature.
Peut-on utiliser un code de nomenclature existant pour facturer un test qui n’est pas repris dans la nomenclature ?
Non. Selon la réglementation, un dispensateur de soins ne peut pas attribuer arbitrairement un code existant à une nouvelle prestation. Seules les prestations spécifiquement mentionnées dans la nomenclature peuvent être facturées sous leur code correspondant.
Pourquoi le test VEMP n’est-il pas remboursé ?
Le remboursement des prestations est défini en concertation avec les dispensateurs de soins, les représentants des universités et les mutualités conformément à la réglementation. À ce jour, aucun dossier motivé n'a été présenté pour inclure le test VEMP dans la nomenclature.
(arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.
Contacts
Direction médicale : Nomenclature médecins
E-mail: mednom@riziv-inami.fgov.be