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A.R. 5.4.2011 En vigueur 1.6.2011 M.B. 26.4.2011 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
DENTAIRES Radiographies § 17.
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version tient compte de l'A.R

STATISTIQUES DES SOINS DE SANTE A.
En effet, ces derniers effectuent également des prestations dentaires .
Cependant, pour rendre possible une comparaison avec le nombre de praticiens de l’art dentaire dans les

Praticien de l'art dentaire - licencié en science dentaire et SPRL B.
Décision prise en vertu de l’article 143 §§ 1, 2 et 3 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
ou fait délivrer des documents réglementaires visés dans la loi relative à l’assurance obligatoire soins

28 juillet 2003 portant exécution de l’article 22, 11° de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
Notification de l’intervention de l'assurance pour les prestations de soins dentaires chez des patients
Formulaire: annexe 90 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

A.R. 17.1.2013 En vigueur 1.3.2013 M.B. 31.1.2013 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
DENTAIRES § 19.
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version tient compte de l'Arrêt

Les honoraires pour consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire , ne peuvent jamais être
cumulés avec les honoraires pour une prestation de soins dentaires , à l'exception des radiographies reprises
dentaires visés à l'article 5 couvrent toutes les prestations qui sont effectuées du début à la fin

public institué par la loi du 9 août 1963 AVENUE DE TERVUREN 211 — 1150 BRUXELLES ------ Service des soins
Société de Médecine Dentaire asbl, Association dentaire belge francophone en abrégé SMD 2.
Le Fonctionnaire Dirigeant du Service soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

Statistiques des soins de santé A.
NOMBRE DE DISPENSATEURS DE SOINS INDIVIDUELS Le tableau 1 compare le nombre de dispensateurs de soins
En effet, ces derniers effectuent également des prestations dentaires .

STATISTIQUES DES SOINS DE SANTE A.
NOMBRE DE DISPENSATEURS DE SOINS INDIVIDUELS Le tableau 1 compare le nombre de dispensateurs de soins
En effet, ces derniers effectuent également des prestations dentaires .

A la demande du Comité de l’Assurance Soins de Santé du Service des soins de Santé de l’INAMI Cellule
La consommation de soins enregistrés– partie D . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Rapport de santé bucco-dentaire 2012-2014

A la demande du Comité de l'Assurance Soins de Santé du Service des soins de Santé de l’INAMI RAPPORT
Encodage du questionnaire sur la santé bucco-dentaire . . . . 16 4.3.2.
Rapport de santé bucco-dentaire 2011

Soins de santé 1. Dispensateurs de soins a.
Praticiens de l’art dentaire L’accréditation des praticiens de l’art dentaire connaît 2 piliers importants
A.R. du 28.04.2015 modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire , l’

A.R.17.8.2019 M.B. 22.11.2019 En vigueur 1.1.2020 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
Les règles de remboursement des prestations sous la rubrique "soins dentaires chez les patients atteints
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

DENTAIRES A.R.19.3.2014 M.B. 10.4.2014 § 2ter.
DENTAIRES § 19.
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version tient compte de l'Arrêt

courants Section 2 Soins dentaires Art 5 Sont considerees comme des prestations qui requierent la qualification
courants Section 2 Soins dentaires Art 5 Sont considerees comme des prestations qui requierent la qualification
de praticien de I'art dentaire , comme defim a I'article 4 - § 2.