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Praticienne de l'art dentaire - licenciée en science dentaire Ne comparaissant pas ; I.
Selon le SECM, une réattestation est la répétition dans l’année d’une attestation de soins dentaires
Lors de la 1ère phase, le SECM a d’abord étudié l’attestation des prestations de soins dentaires : o

DENTAIRES § 2.
plan de traitement, l'enregistrement des données pour l'établissement ou la mise à jour du dossier dentaire
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations - Cette version tient compte de l'Arrêt CdE

A.R. 14.4.2011 (2x) En vigueur 1.5.2011 M.B. 26.4.2011 Modifier Insérer Enlever Article 5 – SOINS DENTAIRES
plan de traitement, l'enregistrement des données pour l'établissement ou la mise à jour du dossier dentaire
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations - Cette version ne tient pas encore compte

PATIENT (Hors TSB) SUPPLEMENT PATIENT MAXIMUM (B) A B Consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire
particulières du bénéficiaire, telles que le lieu ou l'heure du traitement, sans qu'il y ait nécessité dentaire
du patient augmente s'il n'a pas bénéficié de remboursement pour les soins dentaires effectués au cours

PATIENT (Hors TSB) SUPPLEMENT PATIENT MAXIMUM (B) A B Consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire
particulières du bénéficiaire, telles que le lieu ou l'heure du traitement, sans qu'il y ait nécessité dentaire
du patient augmente s'il n'a pas bénéficié de remboursement pour les soins dentaires effectués au cours

MODERATEUR PATIENT (Hors TSB) SUPPLEMENT PATIENT MAXIMUM Consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire
particulières du bénéficiaire, telles que le lieu ou l'heure du traitement, sans qu'il y ait nécessité dentaire
du patient augmente s'il n'a pas bénéficié de remboursement pour les soins dentaires effectués au cours

/Soins de santé Règl. du 28-7-2003 Annexe Mise à jour 19/2011 - 158-2 - Annexe 62 bis (suite) Instructions
Le rapport entre le nombre de scores positifs par rapport au nombre de surfaces dentaires exprime le
Formulaire: annexe 62bis - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

A.R. 30.8.2013 En vigueur 1.11.2013 M.B. 20.9.2013 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
effectuée pendant les jours et heures mentionnés, pour des raisons personnelles du praticien de l'art dentaire
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version ne tient pas encore

DENTAIRES § 1er.
DENTAIRES Le coefficient de pondération P qui a été attribué à chaque prestation de l'article 5 est
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

Praticienne de l'art dentaire - licenciée en science dentaire , Ne comparaissant pas ; La SPRL B. représentée
Exposé des faits - antécédents Dans le cadre d'un contrat de collaboration la SNC E. a mis un cabinet dentaire
Mme A., licenciée en science dentaire , a signé des attestations de soins pour la SPRL B. dont elle est

Praticien de I'art dentaire et licencie en science dentaire Comparaissant en personne 1 PROCEDURE Le
dentaires conservateurs Le SECM dresse notamment un proces-verbal de constat a I'egard de Monsieur A
materials constitutifs de I'mfraction - Remboursement de I'indu a) En droit Les praticiens de I'art dentaire

Les dentistes et les médecins sont-ils tenus d’enregistrer les implants dentaires ?
Comment cela est-il porté à la connaissance des prestataires de soins ? 6.
Bulletin d'information 2024/1 : Implants dentaires

national et témoigne par là même son attachement au système d’accords afin d’offrir à la population des soins
problématique des personnes à besoins particuliers et de l’accessibilité des catégories sociales aux soins
dentaires .

Les règles de remboursement des prestations sous la rubrique "soins dentaires chez les patients atteints
Les règles de remboursement des prestations sous la rubrique "soins dentaires chez les patients atteints
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

national et témoigne par là même son attachement au système d’accords afin d’offrir à la population des soins
dentaires accessibles et d’une excellente qualité.
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins