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PATIENT (Hors TSB) SUPPLEMENT PATIENT MAXIMUM (B) A B Consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire
particulières du bénéficiaire, telles que le lieu ou l'heure du traitement, sans qu'il y ait nécessité dentaire
du patient augmente s'il n'a pas bénéficié de remboursement pour les soins dentaires effectués au cours

PATIENT (Hors TSB) SUPPLEMENT PATIENT MAXIMUM (B) A B Consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire
particulières du bénéficiaire, telles que le lieu ou l'heure du traitement, sans qu'il y ait nécessité dentaire
du patient augmente s'il n'a pas bénéficié de remboursement pour les soins dentaires effectués au cours

MODERATEUR PATIENT (Hors TSB) SUPPLEMENT PATIENT MAXIMUM Consultation au cabinet d'un praticien de l'art dentaire
particulières du bénéficiaire, telles que le lieu ou l'heure du traitement, sans qu'il y ait nécessité dentaire
du patient augmente s'il n'a pas bénéficié de remboursement pour les soins dentaires effectués au cours

A. est diplômé licencié en sciences dentaires par l’Université de … en 1973.
Il a eu 2 sociétés dont la première a été liquidée en 2006. - Le CABINET DENTAIRE F.
Taux de ré-attestation de soins conservateurs sur la même dent endéans l’année de 15,88%.

/Soins de santé Règl. du 28-7-2003 Annexe Mise à jour 19/2011 - 158-2 - Annexe 62 bis (suite) Instructions
Le rapport entre le nombre de scores positifs par rapport au nombre de surfaces dentaires exprime le
Formulaire: annexe 62bis - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

A.R. 30.8.2013 En vigueur 1.11.2013 M.B. 20.9.2013 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
effectuée pendant les jours et heures mentionnés, pour des raisons personnelles du praticien de l'art dentaire
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version ne tient pas encore

DENTAIRES § 1er.
DENTAIRES Le coefficient de pondération P qui a été attribué à chaque prestation de l'article 5 est
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

Praticienne de l'art dentaire - licenciée en science dentaire , Ne comparaissant pas ; La SPRL B. représentée
Exposé des faits - antécédents Dans le cadre d'un contrat de collaboration la SNC E. a mis un cabinet dentaire
Mme A., licenciée en science dentaire , a signé des attestations de soins pour la SPRL B. dont elle est

Les dentistes et les médecins sont-ils tenus d’enregistrer les implants dentaires ?
Comment cela est-il porté à la connaissance des prestataires de soins ? 6.
Bulletin d'information 2024/1 : Implants dentaires

national et témoigne par là même son attachement au système d’accords afin d’offrir à la population des soins
problématique des personnes à besoins particuliers et de l’accessibilité des catégories sociales aux soins
dentaires .

Les règles de remboursement des prestations sous la rubrique "soins dentaires chez les patients atteints
Les règles de remboursement des prestations sous la rubrique "soins dentaires chez les patients atteints
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

national et témoigne par là même son attachement au système d’accords afin d’offrir à la population des soins
dentaires accessibles et d’une excellente qualité.
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins

CONTRE : Madame A. praticienne de l'art dentaire – licenciée en science dentaire Représentée par Maître
La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
par un prothésiste dentaire , Monsieur F.

1.7.2022 + A.R. 6.6.2022 M.B. 24.6.2022 En vigueur 1.7.2022 Wijzigen Invoegen Verwijderen Article 5 – SOINS
DENTAIRES A.R. 10.04.2022 - M.B. 25.05.2022 - Art. 5.
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

1.7.2022 + Corrigendum M.B. 26.7.2022 in werking 1.7.2022 Wijzigen Invoegen Verwijderen Article 5 – SOINS
DENTAIRES A.R. 10.04.2022 - M.B. 25.05.2022 - 2022/40914 Art. 5.
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations