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Résultats de 271 à 285 sur 649

Circulaire aux hôpitaux 2008/05

Service des Soins de Santé Correspondant: Direction établissements et services de soins Tél: 02/739.78.74
, y compris la création d’une néo-alvéole, fixation comprise 312395 312406 Transplantation dentaire transalvéolaire
-ostéotomie de l’os environnant avec conservation du ligament dentaire - fixation comprise 350630 350641

Date 05-08-2008Taille 142 KB

Jurisprudence - 15 février 2024 - Dentiste - Rechtspraak - 15 februari 2024 - Tandarts

la SRL B. au remboursement de la valeur des prestations indûment attestées à charge de l’assurance soins
Elle utilise un seul cabinet dentaire pour sa pratique : le « Cabinet dentaire F. ».
Il y plusieurs assistantes dentaires (3-4) dans le but d'optimiser le travail.

Date 15-02-2024Taille 88.63 KB

Jurisprudence - 20 juin 2024 - Dentiste - Rechtspraak - 20 juni 2024 - Tandarts

de l'acte (examen ou traitement) qui requiert obligatoirement la qualification de praticien de l'Art dentaire
Le coefficient P ne reflète pas l'intervention d'un tiers non praticien de l'Art dentaire ni le coût
subordonnée à la condition suivante : le total des valeurs P ne peut pas dépasser, par praticien de l'art dentaire

Date 20-06-2024Taille 254.03 KB

Nomenclature article 17 - Historique: 01-03-2013 - 31-03-2013 - Portée

dans le cadre d'une spécialité médicale à l'exclusion de la radiologie, ou par un praticien de l'art dentaire
ayant le patient en traitement dans le cadre des soins dentaires ; La prescription doit répondre aux
pour la prescription des prestations ne peut déroger au modèle établi par le Comité de l'assurance soins

Date 01-04-2013Taille 23.13 KB

Dentistes - Accréditation - Règlement de fonctionnement pour les organisateurs d’activités de formation complémentaire et de sessions de peer-review

Établissement public institué par la loi du 9 août 1963 AVENUE GALILEE 5/01, 1210 BRUXELLES Service des soins
Une entreprise ou une asbl qui a un intérêt commercial direct ou indirect dans le secteur dentaire (laboratoire
dentaire , firme dentaire , entreprise pharmaceutique, etc.) ou une association qui est associée à une

Date 01-01-2025Taille 500.6 KB

Circulaire aux hôpitaux 2007/10 - Addendum 02

Service des Soins de Santé Correspondant: Direction établissements et services de soins Tél: 02/739.78.74
du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière de d’assurance soins
-ostéotomie de l’os environnant avec conservation du ligament dentaire - fixation comprise 350630 350641

Date 02-10-2007Taille 139.5 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er septembre 2024 (partie01)

101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-09-2024Taille 635.91 KB

Jurisprudence - 8 mai 2025 - Dentiste - Rechtspraak - 8 mei 2025 - Tandarts

dossier pris en délibéré. 2/16 Il a été fait application de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
la SRL B. au remboursement de la valeur des prestations indûment attestées à charge de l’assurance soins
Il a commencé sa pratique en collaborant avec de nombreux cabinets dentaires : • H. situé … à … de 2017

Date 08-05-2025Taille 595.53 KB

Trajet de soins bucco-dentaires : les soins mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste

Trajet de soins bucco-dentaires : les soins mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste
soins bucco-dentaires .
Plus d'info Le trajet de soins bucco-dentaires

Date 08-11-2023

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum 2

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 03-04-2024Taille 679.83 KB

Tarieven van artsen vanaf 1 april 2024 (deel01) - Corrigendum 2

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 03-04-2024Taille 679.83 KB

Tarifs des médecins à partir du 15 février 2025 (partie01)

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 15-02-2025Taille 594.82 KB

Tarifs des médecins à partir du 15 février 2025 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 16-02-2025Taille 711.13 KB

Circulaire aux hôpitaux 2011/09 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/05

PSY. 2011/5 Service des soins de santé Direction établissements et services de soins Notre référence:
, toute prescription de médicaments est signée et datée par le médecin ou par le praticien de l'art dentaire
électronique remplaçant, dans les hôpitaux, des prescriptions du médecin compétent et du praticien de l'art dentaire

Date 01-09-2011Taille 403.38 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2021 - 31-12-2021 - Portée

socio-administratives; b) les antécédents; c) les problèmes; d) les rapports des autres dispensateurs de soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses

Date 31-12-2021Taille 86.92 KB