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Résultats de 271 à 285 sur 654

Jurisprudence - 20 juin 2024 - Dentiste - Rechtspraak - 20 juni 2024 - Tandarts

de l'acte (examen ou traitement) qui requiert obligatoirement la qualification de praticien de l'Art dentaire
Le coefficient P ne reflète pas l'intervention d'un tiers non praticien de l'Art dentaire ni le coût
subordonnée à la condition suivante : le total des valeurs P ne peut pas dépasser, par praticien de l'art dentaire

Date 20-06-2024Taille 254.03 KB

Circulaire aux hôpitaux 2007/10 - Addendum 02

Service des Soins de Santé Correspondant: Direction établissements et services de soins Tél: 02/739.78.74
du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière de d’assurance soins
-ostéotomie de l’os environnant avec conservation du ligament dentaire - fixation comprise 350630 350641

Date 02-10-2007Taille 139.5 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er septembre 2024 (partie01)

101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-09-2024Taille 635.91 KB

Jurisprudence - 8 mai 2025 - Dentiste - Rechtspraak - 8 mei 2025 - Tandarts

dossier pris en délibéré. 2/16 Il a été fait application de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
la SRL B. au remboursement de la valeur des prestations indûment attestées à charge de l’assurance soins
Il a commencé sa pratique en collaborant avec de nombreux cabinets dentaires : • H. situé … à … de 2017

Date 08-05-2025Taille 595.53 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum 2

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 03-04-2024Taille 679.83 KB

Tarieven van artsen vanaf 1 april 2024 (deel01) - Corrigendum 2

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 03-04-2024Taille 679.83 KB

Tarifs des médecins à partir du 15 février 2025 (partie01)

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 15-02-2025Taille 594.82 KB

Tarifs des médecins à partir du 15 février 2025 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
101054 N 5,53 4,876617 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 16-02-2025Taille 711.13 KB

Circulaire aux hôpitaux 2011/09 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/05

PSY. 2011/5 Service des soins de santé Direction établissements et services de soins Notre référence:
, toute prescription de médicaments est signée et datée par le médecin ou par le praticien de l'art dentaire
électronique remplaçant, dans les hôpitaux, des prescriptions du médecin compétent et du praticien de l'art dentaire

Date 01-09-2011Taille 403.38 KB

Nomenclature article 1 - Historique: 01-07-2025 - 31-10-2025 - Portée

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
: la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
percutanées sous contrôle d'imagerie médicale, L pour les prestations techniques des praticiens de l'art dentaire

Date 31-10-2025Taille 90.5 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2021 - 31-12-2021 - Portée

socio-administratives; b) les antécédents; c) les problèmes; d) les rapports des autres dispensateurs de soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses

Date 31-12-2021Taille 86.92 KB

Trajet de soins bucco-dentaires : les soins mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste

Trajet de soins bucco-dentaires : les soins mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste
soins bucco-dentaires .
Plus d'info Le trajet de soins bucco-dentaires

Date 08-11-2023

Mesures pour les patients et dispensateurs de soins qui sont victimes des récentes inondations : instructions aux dispensateurs de soins

En cas de perte de produits pharmaceutiques, de prothèses dentaires ou de matériel de bandagisterie,
payant est en principe interdite (visites, consultations et avis de médecins, certaines prestations dentaires
aux dispensateurs de soins

Date 04-02-2022Taille 33.38 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins
0,041781 A.I.1.d) Consultations au cabinet par un médecin généraliste DANS le cadre d'un trajet de soins

Date 02-04-2024Taille 674.5 KB

Nomenclature article 8 - Historique: 01-04-2021 - 31-12-2021 - Portée

médecin dans le cadre de la médecine générale ou spécialisée, soit par un dentiste dans le cadre des soins
dentaires , soit par un autre praticien dans la limite de ses compétences.
Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers

Date 31-12-2021Taille 84.33 KB