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Nomenclature : fichier zip de la version actuelle des articles - word
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins : la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins
Nomenclature article 1 - Historique: 01-02-2016 - 30-11-2018
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins : la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins
Hygiénistes bucco-dentaires
Hygiénistes bucco-dentaires Hygiéniste bucco-dentaire
L’assurance soins de santé rembourse certains de vos prestations.
Nombre maximal de prestations que vous pouvez attester
la nomenclature limite le nombre de prestations que vous pouvez attester à l’assurance soins Fixer, par dentiste, un nombre maximal de soins dentaires remboursables permet de lutter contre des volumesde soins dentaires anormalement élevés.
Jurisprudence - 5 mai 2015 - Dentiste - Rechtspraak - 5 mei 2015 - Tandarts
CONTRE : Monsieur A. praticien de l'art dentaire - licencié en science dentaire , et la SPRL B. partiesdénommé le SECM, saisit la Chambre de première instance d'une contestation avec un dispensateur de soins La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
Ventilation des montants remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2016
les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins 12.321.818 10.701 11.965 45 Imagerie médicale, y compris les honoraires de consultance et radiographies dentaires dentaires (art. 5) - - - - 1.165.022 608 1.165.022 608 907.282.029 8.874 Prestations techniques médicales
Ventilation des actes remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2017
les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins 6.958 127.047 12.084 161 71 Imagerie médicale, y compris les honoraires de consultance et radiographies dentaires dentaires (art. 5) - - 3 1 30.556 597 30.559 598 33.047.699 8.932 Prestations techniques médicales (
Ventilation des actes remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2016
les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins 6.410 90.290 10.701 99 45 Imagerie médicale, y compris les honoraires de consultance et radiographies dentaires dentaires (art. 5) - - - - 32.141 608 32.141 608 32.936.197 8.874 Prestations techniques médicales (
Statistiques des montants remboursés,moyennes, des médecins et dentistes
les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins 6.061 1.199 9.666 235 43 Imagerie médicale, y compris les honoraires de consultance et radiographies dentaires dentaires (art. 5) - - 23 1 2.122 622 2.119 623 97.928 8.537 Prestations techniques médicales (Biol.
Statistiques des actes remboursés des médecins et dentistes
les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins 6.061 83.337 9.666 87 43 Imagerie médicale, y compris les honoraires de consultance et radiographies dentaires dentaires (art. 5) - - 1 1 36.350 622 36.351 623 30.211.373 8.537 Prestations techniques médicales (
Ventilation des montants remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2017
les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins 19.413.110 12.084 19.573 71 Imagerie médicale, y compris les honoraires de consultance et radiographies dentaires dentaires (art. 5) - - 74 1 1.112.406 597 1.112.479 598 906.574.983 8.932 Prestations techniques médicales
Restauration dentaire complexe : remboursement pour des patients atteints d’un cancer, ou d’anodontie, et/ou d’oligodontie
de soins coûteuses.À partir du 1er juillet, nous modifions la nomenclature des soins dentaires pour les patients atteintsinterprétatives des soins dentaires pour les patients atteints du cancer ou d’anodontie Règlement
Plan d’action en matière de contrôle des soins de santé 2024-2026
Plan d’action en matière de contrôle des soins de santé 2024-2026 1 Sommaire I.Hygiénistes bucco-dentaires .........................................................................Plan d’action en matière de contrôle des soins de santé 2024-2026
Formulaire: annexe 59bis - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003
ou de repositionnement a été confectionnée en résine synthétique dure qui couvre entièrement l’arc dentaire Règlement soins de santé du 28-7-2003, annexe 59bisFormulaire: annexe 59bis - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003
Nomenclature pour les hygiénistes bucco-dentaires
Nomenclature pour les hygiénistes bucco-dentaires dans le cadre de l'assurance soins de santé et indemnités.doit être identifié sur l’attestation de soins donnés par son nom et son numéro INAMI.