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Résultats de 346 à 360 sur 689

Nomenclature - Règles interprétatives de l'article 26

QUESTION Le supplément pour prestations techniques urgentes peut-il être remboursé pour des prestations dentaires
Dès lors, les soins dentaires classés au chapitre III Soins courants peuvent également donner lieu au
L'intervention personnelle du bénéficiaire doit être calculée sur la somme des prestations classées parmi les soins

Date 01-07-2014Taille 25.48 KB

Nomenclature article 1 - Historique: 01-11-2014 - 31-01-2016

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins

Date 31-01-2016Taille 63.71 KB

Nomenclature article 1 - Historique: 01-11-2012 - 31-10-2014

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins

Date 01-11-2014Taille 59.03 KB

Nomenclature : fichier zip de la version actuelle des articles - pdf

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins

Date 27-10-2016Taille 5.35 MB

Nomenclature article 1 - Historique: 01-12-2009 - 31-10-2012

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins

Date 01-11-2012Taille 51.89 KB

Nomenclature article 1 - Historique: 01-02-2016 - 30-11-2018

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
vigueur 1.8.2002) "c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes : article 2, soins

Date 30-11-2018Taille 181.27 KB

Ventilation des montants remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2016

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
psychothérapiques (art. 2) 10.848.786 10.985 81.727 231 2.145.443 2.846 13.075.956 14.062 2.471 25 Soins
7.900 714 2 Prestations opticiens (art. 30) 50 1 254.831 100 26.930.353 1.104 27.185.234 1.205 0 0 Soins

Date 27-02-2020Taille 339.5 KB

Ventilation des actes remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2017

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
et traitements psychothérapiques (art. 2) 120.840 11.352 450 198 14.328 2.896 135.618 14.446 45 22 Soins
dentaires (art. 5) - - 3 1 30.556 597 30.559 598 33.047.699 8.932 Prestations techniques médicales (

Date 27-02-2020Taille 342 KB

Ventilation des actes remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2016

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
et traitements psychothérapiques (art. 2) 117.644 10.985 556 231 13.708 2.846 131.908 14.062 37 25 Soins
dentaires (art. 5) - - - - 32.141 608 32.141 608 32.936.197 8.874 Prestations techniques médicales (

Date 27-02-2020Taille 337.87 KB

Statistiques des montants remboursés,moyennes, des médecins et dentistes

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
spécialistes et traitements psychothérapiques (art. 2) 931 10.604 231 148 684 2.327 879 13.079 185 19 Soins
dentaires (art. 5) - - 23 1 2.122 622 2.119 623 97.928 8.537 Prestations techniques médicales (Biol.

Date 28-07-2016Taille 894.64 KB

Statistiques des actes remboursés des médecins et dentistes

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
et traitements psychothérapiques (art. 2) 130.970 10.604 304 148 10.349 2.327 141.623 13.079 37 19 Soins
dentaires (art. 5) - - 1 1 36.350 622 36.351 623 30.211.373 8.537 Prestations techniques médicales (

Date 28-07-2016Taille 803.26 KB

Ventilation des montants remboursés pour les actes techniques prescrits par les médecins et les dentistes ‐ Patients ambulants ‐ Année comptable 2017

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
psychothérapiques (art. 2) 12.015.001 11.352 66.116 198 2.298.351 2.896 14.379.468 14.446 2.890 22 Soins
7.699 720 2 Prestations opticiens (art. 30) 0 0 285.443 102 27.989.058 1.096 28.274.500 1.198 0 0 Soins

Date 27-02-2020Taille 342.74 KB

Nombre maximal de prestations que vous pouvez attester

la nomenclature limite le nombre de prestations que vous pouvez attester à l’assurance soins
Fixer, par dentiste, un nombre maximal de soins dentaires remboursables permet de lutter contre des volumes
de soins dentaires anormalement élevés.

Date 05-08-2025

Hygiénistes bucco-dentaires

Hygiénistes bucco-dentaires
Hygiéniste bucco-dentaire

L’assurance soins de santé rembourse certains de vos prestations.

Date 24-09-2024

Nomenclature article 2 - Historique 01-03-2026 - 01-03-2026 - Portée

généralistes … " 400374 Trajet de démarrage pour un patient diabétique de type 2 selon le protocole de soins
La prestation couvre : a) les discussions successives des objectifs du protocole de soins avec le patient
autres dispensateurs de soins consultés dans le dossier médical électronique.

Date 31-05-2026Taille 101.04 KB