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les bénéficiaires hospitalisés et  prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
 dentaires  (art. 5) 163.736.153                 19,55% 176.141.181                    20,10% 7,58% Prestations
Source : I.N.A.M.I. : Service des soins  de santé ‐ Direction R.D.Q.

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

PSY. 2007/6 Service des Soins de Santé Correspondant: Direction établissements et services de soins Tél
960072 : prestations de soins thérapeutiques non remboursables 960072-960083: prestations de soins thérapeutiques
Concrètement, il s’agit entre autres ici : · des honoraires des médecins, praticiens de l’art dentaire

Licenciée en science dentaire – dentiste généraliste BRS/F/19-003 Décision prise en vertu de l’article
143 §§ 1, 2 et 3 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée
En l’occurrence, Madame A. a porté en compte deux fois les mêmes soins sur les mêmes dents à 7 jours

de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 : } la profession d’hygiénistes bucco-dentaires
qui définit la notion d’auxiliaire paramédical au sens de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
, dans l’assurance maladie obligatoire, dans le cadre de la réforme des soins de santé pénitentiaires

À moins que les soins hospitaliers soient des soins pour lesquels cette obligation existe pour un dispensateur
d) Cabinet dentaire mobile Pour un cabinet dentaire mobile envoyé par un hôpital dans une maison de
tablette) et chargées dans le système informatique de l'hôpital de facturation au retour du cabinet dentaire

En l’espèce, il s’agit de différentes prestations de soins préventifs, soins conservateurs, radiographies
et prothèses dentaires qui n’ont pas été effectuées.
prestations ne satisfont pas aux conditions prévues dans la loi relative à l’assurance obligatoire soins

Loi coordonnée du 14-7-1994 art. 1-2 -1- LOI RELATIVE A L’ASSURANCE OBLIGATOIRE SOINS DE SANTE ET INDEMNITES
[Elle institue également un régime d'indemnisation des accidents médicaux résultant de soins de santé
de l'art de guérir", les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements, les licenciés en science dentaire

lors d'extraction de moins de 8 dents avec ou sans alvéolotomie, et/ou anesthésie générale lors de soins
dentaires conservateurs K 45 201434 201445 Honoraires complémentaires pour les prestations 201235- 201246

– M.B. 24/03/2023 b) les antécédents; c) les problèmes; d) les rapports des autres dispensateurs de soins
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Raadplegingen en bezoeken Groupe : Consultations et visites GR_N04 Groep : Tandheelkundigen Groupe : Soins
dentaires GR_N05 Groep : Kinesitherapie Groupe : Kinsithérapie GR_N06 Groep : Verpleegkundigen Groupe
Groep : Orthopedisten Groupe : Orthopédistes GR_PSY Groep : Eerstelijns psychologische zorg Groupe : Soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins