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ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) g)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
belge du 3 juillet 2024) fixant les conditions et les règles selon lesquelles l’assurance obligatoire soins
101054 N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Briffeuil 144 2e Partie - Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités
Soins dentaires Accessibilité - Mesures pour l’améliorer 222 VIII.
90bis de la loi AMI du 9 août 1963 – Prestations inutilement onéreuses ou superflues – Prestataire de soins

, créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque) ; 6. le dépistage de la dépression ; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
La prestation couvre: a) les discussions successives avec le patient des objectifs du protocole de soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; " "A.R. 19.2.2013" (en vigueur 1.5.2013) + "A.R. 26.1.2017" (en vigueur 1.1.2016) +
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

le Covid-19, nous ajustons régulièrement certaines règles de l’assurance soins
  Continuité des soins dentaires : prestations et remboursement dans le contexte de crise COVID-19
soins dentaires .

médecin généraliste ou spécialiste, y compris les médecins en formation tous les patients dont les soins
spécialisée, art dentaire + soins infirmiers, obstétrique)  111 (médecine générale ou spécialisée,
art dentaire + kinésithérapie + soins infirmiers, obstétrique).

Visite par un médecin généraliste chez un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins
supplémentaires pour l’hygiène bucco-dentaire ; le besoin de concertation multidisciplinaire et/ou concertation
bucco-dentaires ; " g) pour un patient de 30 à 84 ans inclus, qui bénéficie du statut de personne atteinte

L’assurance soins de santé rembourse les examens suivants effectués à l’aide d'un appareil CBCT.
Cette prestation n’est pas destinée à une application dentaire (les prestations pour des examens CBCT
pour l’art dentaire figurent à l'art. 5 de la nomenclature de l'art dentaire ). 458474-458485 pour l’

Prestations de soins individuelles
buccaux : mieux remboursé en cas de visite régulière chez le dentiste soins dentaires pour les
moins de 18 ans restaurations dentaires complexes suite à un cancer ou une anodontie

juriste. 2/10 Exposé des faits - antécédents : Mme A. est dentiste généraliste, licenciée en sciences dentaires
authentifiés aux différents OA, sur base de l’article 138 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
prestations ne satisfont pas aux conditions prévues dans la loi relative à l’assurance obligatoire soins