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Les organes du Service des soins de santé
dentaires et une sécurité tarifaire pour les patients.dentaires , les tarifs que les dentistes conventionnés doivent appliquer dans le cadre de l’assurance(médecins, praticiens de l’art dentaire , paramédicaux, établissements de soins , sages-femmes, pharmaciens
Nomenclature article 2 - Historique: 01-03-2010 - 31-10-2010
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2010 - 31-01-2010
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
Nomenclature article 2 - Historique: 01-02-2011 - 31-03-2011
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
Nomenclature article 2 - Historique: 01-02-2010 - 28-02-2010
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
Nomenclature article 2 - Historique: 01-11-2010 - 31-12-2010
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
Rechtspraak-Arbeidsrechtbank van Luik, afdeling Aarlen, 12 november 2019
intérêt est réel dès lors que le père est censé partager avec la mère la prise en charge des frais de soins assurance, et durant la phase de contrôle de contention qui y est attachée lorsque le Conseil technique dentaire
Nomenclature article 10 - Historique: 01-07-2007 - 17-12-2007
Le Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité publie la liste desmédecin spécialiste ou, lorsqu'il s'agit de prestations précédées du signe "+", par un praticien de l'art dentaire
Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2011 - 31-01-2011
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
Professionnels en droit de prester (31-12-2024) et praticiens de soins (année 2024) – Détail
7.822 444 6,6 Parodontologie 12 226 238 212 36 0,2 Orthodontie 132 521 653 523 56 0,4 Hygiénistes bucco-dentaires Tableau 2 - Professionnels en droit de prester (31-12-2024) et praticiens de soins (année 2024) par professionProfessionnels en droit de prester (31-12-2024) et praticiens de soins (année 2024) – Détail
Nomenclature simplifiée pour vos visites en médecine générale - NPS, extrait de l’art. 2
généraliste agréé N 8 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
Jurisprudence - 4 juin 2019 - Médecin - Rechtspraak - 4 juni 2019 - Arts
La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994cabinets comprennent chacun : un appareil RX avec une table télécommandée, un mammographe, un panoramique dentaire
Jurisprudence - 18 mars 2021 - Dentiste - Rechtspraak - 18 maart 2021 - Tandarts
Licencié en science dentaire – dentiste généraliste Décédé; Et SPRL B.Il a été fait application de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée
Service d’évaluation et de contrôle médicaux : fonctionnement et actions
Actions marquantes Courriers de sensibilisation récemment envoyés : Facturation des soins dentaires délégués aux hygiénistes bucco-dentaires – avril 2026 : Nous avons envoyé un courrier de sensibilisationpour les dentistes uniquement s’ils ont personnellement effectué ces actes, et non un hygiéniste bucco-dentaire
Nomenclature article 2 - Version actuelle depuis 01-03-2026
bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +dentaires ; d) la prescription et l'enregistrement de la date des prescriptions et des rapports des1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire