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Résultats de 541 à 555 sur 664

Les organes du Service des soins de santé

dentaires et une sécurité tarifaire pour les patients.
dentaires , les tarifs que les dentistes conventionnés doivent appliquer dans le cadre de l’assurance
(médecins, praticiens de l’art dentaire , paramédicaux, établissements de soins , sages-femmes, pharmaciens

Date 15-04-2026

Nomenclature article 2 - Historique: 01-03-2010 - 31-10-2010

antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-11-2010Taille 87.14 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2010 - 31-01-2010

antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-02-2010Taille 414.53 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-02-2011 - 31-03-2011

antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-04-2011Taille 84.06 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-02-2010 - 28-02-2010

antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-03-2010Taille 85.96 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-11-2010 - 31-12-2010

antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-01-2011Taille 83.8 KB

Rechtspraak-Arbeidsrechtbank van Luik, afdeling Aarlen, 12 november 2019

intérêt est réel dès lors que le père est censé partager avec la mère la prise en charge des frais de soins
assurance, et durant la phase de contrôle de contention qui y est attachée lorsque le Conseil technique dentaire

Date 18-03-2021Taille 54.05 KB

Nomenclature article 10 - Historique: 01-07-2007 - 17-12-2007

Le Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité publie la liste des
médecin spécialiste ou, lorsqu'il s'agit de prestations précédées du signe "+", par un praticien de l'art dentaire

Date 01-01-2008Taille 26.2 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2011 - 31-01-2011

antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins
vigueur 1.11.1992) " 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-02-2011Taille 83.93 KB

Professionnels en droit de prester (31-12-2024) et praticiens de soins (année 2024) – Détail

7.822 444 6,6 Parodontologie 12 226 238 212 36 0,2 Orthodontie 132 521 653 523 56 0,4 Hygiénistes bucco-dentaires
Tableau 2 - Professionnels en droit de prester (31-12-2024) et praticiens de soins (année 2024) par profession
Professionnels en droit de prester (31-12-2024) et praticiens de soins (année 2024) – Détail

Date 12-01-2026Taille 242.94 KB

Nomenclature simplifiée pour vos visites en médecine générale - NPS, extrait de l’art. 2

généraliste agréé N 8 101054 Consultation au cabinet du médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
antécédents, une liste des problèmes, les rapports des médecins spécialistes et des autres dispensateurs de soins

Date 01-01-2000Taille 77.4 KB

Jurisprudence - 4 juin 2019 - Médecin - Rechtspraak - 4 juni 2019 - Arts

La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
cabinets comprennent chacun : un appareil RX avec une table télécommandée, un mammographe, un panoramique dentaire

Date 04-07-2019Taille 153.58 KB

Jurisprudence - 18 mars 2021 - Dentiste - Rechtspraak - 18 maart 2021 - Tandarts

Licencié en science dentaire – dentiste généraliste Décédé; Et SPRL B.
Il a été fait application de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée

Date 18-03-2021Taille 32.74 KB

Service d’évaluation et de contrôle médicaux : fonctionnement et actions

Actions marquantes Courriers de sensibilisation récemment envoyés : Facturation des soins dentaires
délégués aux hygiénistes bucco-dentaires – avril 2026 : Nous avons envoyé un courrier de sensibilisation
pour les dentistes uniquement s’ils ont personnellement effectué ces actes, et non un hygiéniste bucco-dentaire

Date 22-04-2026

Nomenclature article 2 - Version actuelle depuis 01-03-2026

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
dentaires ; d) la prescription et l'enregistrement de la date des prescriptions et des rapports des
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 01-01-2026Taille 382.17 KB