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SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
DENTAIRES Art. 5 pag. 3 coordinatio
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
Historique de la nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants.doc
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations - Cette version tient compte de l'Arrêt CdE

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Historique de la nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

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dentaires .
les mesures suivantes : Mesures Coût en 000 EUR (base annuelle) Entrée en vigueur Soins bucco-dentaires
diabète et pour les patients admis dans la convention diabète (hors budget dentaire .

Décision prise en vertu de l’article 143 §§ 1, 2 et 3 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
En l’espèce, des prestations de soins prothétiques dentaires n’ont pas été réalisées du tout ou n’ont
dentaires .

A.R. 24.01.2025 M.B. 30.01.2025 En vigueur 01.02.2025 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
"Les obturations de cavités et les restaurations de la rubrique « soins conservateurs », sur des dents
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
dentaires ; 01-01-2024.
L’objectif soins de santé 2024, approuvé le 16 octobre 2023 par le Conseil général, prévoit un indice

Dispensateur de soins - utilisateur utilisant le Conebeam CT dentaire dans l'établissement: Nom + prénom
Les dispensateurs de soins doivent disposer d'une autorisation d'utilisation individuelle Conebeam CT
dentaire .

Dispensateur de soins - utilisateur utilisant le Conebeam CT dentaire dans l'établissement: Nom + prénom
Les dispensateurs de soins doivent disposer d'une autorisation d'utilisation individuelle Conebeam CT
dentaire .

dentaires ; 01-07-2024 - corrigendum.
Soins besoins particuliers a) et b) a été modifié ; • dans le paragraphe 2 : o un point « 2.
. • dans le paragraphe 5 « Soins dentaires chez les patients atteints du cancer ou avec de l'anodontie

A.R. 27.6.2018 M.B. 9.7.2018 En vigueur 1.8.2018 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
, ne donnent pas droit au remboursement, à moins que le praticien de l'art dentaire le juge strictement
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

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qui a fait l'objet de soins conservateurs ne peut pas donner lieu à une intervention de l'assurance.
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qui a fait l'objet de soins conservateurs ne peut pas donner lieu à une intervention de l'assurance.
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