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SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
qui a fait l'objet de soins conservateurs ne peut pas donner lieu à une intervention de l'assurance.
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations - Cette version tient compte de l'Arrêt CdE

SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
qui a fait l'objet de soins conservateurs ne peut pas donner lieu à une intervention de l'assurance.
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
qui a fait l'objet de soins conservateurs ne peut pas donner lieu à une intervention de l'assurance.
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

A.R. 27.6.2018 M.B. 9.7.2018 En vigueur 1.8.2018 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
, ne donnent pas droit au remboursement, à moins que le praticien de l'art dentaire le juge strictement
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

A.R. 9.1.2011 En vigueur 1.3.2011 M.B. 25.1.2011 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
La nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version ne tient pas encore

A.R. 2.6.2015 M.B. 12.6.2015 En vigueur 1.7.2015 Wijzigen Invoegen Verwijderen Article 5 – SOINS DENTAIRES
La nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
Historique de la nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

. 01 - 05 - Extractions chirurgicales - R.I. 01 - Extractions - R.I. 02 - 03 - Prothèses dentaires -
dentaires ) affectées de la lettre-clé L peuvent être cumulées et attestées à 100% lorsqu'elles sont
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

A.R. 9.1.2011 En vigueur 1.3.2011 M.B. 25.1.2011 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
A.R. 31.8.2011 En vigueur 1.3.2011 M.B. 15.9.2011 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version tient compte de l'A.R

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
dentaires ; 01-02-2025.
et la motivation du patient concernant les soins préventifs et curatif

SOINS DENTAIRES Art. 6 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
doit tenir et après chaque soin dentaire actualiser un dossier dentaire individuel contenant au moins
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

dentaires ; 01-07-2024.
Soins besoins particuliers a) et b) a été modifié ; • dans le paragraphe 2 : o un point « 2.
. • dans le paragraphe 5 « Soins dentaires chez les patients atteints du cancer ou avec de l'anodontie

SOINS DENTAIRES Art. 4 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
dentaires .
Soins Courants - Article 4 - Soins dentaires , diplômes

A.R. 12.07.2023 M.B. 24.07.2023 En vigueur 01.09.2023 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
doit tenir et après chaque soin dentaire actualiser un dossier dentaire individuel contenant au moins
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

. 01 - 06 - Extractions chirurgicales - R.I. 01 - Extractions - R.I. 02 - 03 - Prothèses dentaires -
dentaires chez les patients atteints du cancer ou avec de l’anodontie - R.I. 01 Articles 5 et 6 Soins
dentaires ) affectées de la lettre-clé L peuvent être cumulées et attestées à 100% lorsqu'elles sont