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A.R. 9.1.2011 En vigueur 1.3.2011 M.B. 25.1.2011 Modifier Insérer Enlever Article 5 – SOINS DENTAIRES
A.R. 31.8.2011 En vigueur 1.3.2011 M.B. 15.9.2011 Modifier Insérer Enlever Article 5 – SOINS DENTAIRES
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations - Cette version tient compte de l'A.R. du 31

SOINS DENTAIRES Art. 6 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
doit tenir et après chaque soin dentaire actualiser un dossier dentaire individuel contenant au moins
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

Cadre général La santé bucco-dentaire est un pilier essentiel de la santé globale.
La santé bucco-dentaire est également une priorité pour l’INAMI et le gouvernement.
lignes de soins ; - Meilleure accessibilité des soins ; - Miser plus sur la prévention et le dépistage

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, jusqu'au 19e anniversaire : SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 2 coordination officieuse _________________
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

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doit tenir et après chaque soin dentaire actualiser un dossier dentaire individuel contenant au moins
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

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Historique de la nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations - Cette version tient compte de l'Arrêt CdE

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Historique de la nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
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Historique de la nomenclature des prestations de santé – Chap.III – Soins Courants
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, jusqu'au 19e anniversaire : SOINS DENTAIRES Art. 5 pag. 2 coordination officieuse _________________
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations

28 juillet 2003 portant exécution de l’article 22, 11° de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
Notification de l’intervention de l'assurance pour les prestations de soins dentaires chez des patients
Formulaire: annexe 91 - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
dentaires ; 01-01-2025.
Ce budget tient compte d’un indice santé de 3,34% pour l’assurance soins de santé.

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
dentaires ; 01-01-2026.
Ce budget prévoit un indice santé de 2,72% pour l’assurance soins de santé.

dentaires ; 01-01-2026 - corrigendum.
Prothèses dentaires amovibles, consultations comprises’ ont été corrigés.
Ce budget prévoit un indice santé de 2,72% pour l’assurance soins de santé.

A.R. 7.1.2018 (2x) M.B. 19.1.2018 En vigueur 1.2.2018 Modifier Insérer Enlever Article 6 – SOINS DENTAIRES
Une dent ne peut être extraite qu’une fois et cela exclut tout remboursement ultérieur de soins dentaires
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application