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13-10-2026 -

Nomenclature - Textes

Articles 7 (Kinésithérapie) et 25 (Surveillance des bénéficiaires hospitalisés) – Version à partir du 01.11.2026
13-10-2026 -

Nomenclature

Nouveaux fichiers zip de tous les articles
12-10-2026 -

Implants et dispositifs médicaux invasifs : Liste des prestations et listes nominatives des dispositifs individuels

Implants : mise à jour des listes nominatives au 01/11/2026
09-10-2026 -

Soins à distance : Télésurveillance et orientation thérapeutique en cas d’insuffisance cardiaque chronique

Mise à jour de la liste des hôpitaux qui ont adhéré à la convention.
09-10-2026 -

Tableaux de référence

Tableaux référentiels de la nomenclature – Version au 01.11.2026, version 1
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15-10-2026 -

Les premiers résultats après la publication de l'indicateur sur la chirurgie de l'obésité

21-09-2026 -

Plan opérationnel « Appropriate Care » 2026-2027 : 29 fiches d’actions pour concrétiser l’approche

19-08-2026 -

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