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SOINS DENTAIRES Art. 6 pag. 1 coordination officieuse _______________________________________________
doit tenir et après chaque soin dentaire actualiser un dossier dentaire individuel contenant au moins
Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application - Cette version tient compte de l'Arrêt

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Soins Courants - Article 6 - Soins dentaires , règles d'application

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dentaires .
Soins Courants - Article 4 - Soins dentaires , diplômes

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28 juillet 2003 portant exécution de l’article 22, 11° de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
d’agénésies dentaires multiples
Formulaire: annexe 57bis - Règlement des soins de santé du 28 juillet 2003

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dentaires .
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A.R. 23.9.2022 En vigueur 1.10.2022 M.B. 28.9.2022 Modifier Insérer Enlever Article 4 – SOINS DENTAIRES
article 23 et 71, §1er alinéa 1er de la loi du 10 mai 2015 relative à l'exercice des professions des soins
Soins Courants - Article 4 - Soins dentaires , diplômes

hygiénistes bucco-dentaires sont intégrés dans les soins dentaires au niveau fédéral et ceci dans le
à partir du 1.7.2019 dans le cadre du modèle de soins art.56.
à l’assurance soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.

SOINS DENTAIRES CHEZ LES PATIENTS ATTEINTS DU CANCER OU AVEC DE L’ANODONTIE Les prestations suivantes
SOINS DENTAIRES CHEZ LES PATIENTS ATTEINTS DU CANCER OU AVEC DE L’ANODONTIE ET/OU DE L’OLIGODONTIE Les
Soins Courants - Article 5 - Soins dentaires , prestations