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au patient le dispensateur de soins peut mieux anticiper et préparer les soins à effectuer
prescription numérique de soins infirmiers à domicile à une organisation de soins ), la 1re version du
de soins ), le logiciel intégré sera totalement finalisé pour le prescripteur, le dispensateur de soins

Comité de l’assurance en exécution de l’article 22,11°, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
Le résultat de l'examen cytologique sera transmis au dispensateur de soins qui a effectué le test HPV
dentaires .

Comité de l’assurance en exécution de l’article 22,11°, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
Le résultat de l’examen cytologique sera transmis au dispensateur de soins qui a effectué le test HPV
dentaires .

Trajet de soins Diabète de type 2 : Que pouvez-vous prescrire en tant que médecin généraliste ?
ticket modérateur pour l’examen dentaire annuel.
Ce passage peut avoir lieu à tout moment du Trajet de soins .

Arrêtés royaux modifiant la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée
de l’arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
de l’arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l’assurance obligatoire soins

Séance de soins infirmiers A.
journée de soins W 0,883 B.
Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers

Arrêtés royaux modifiant la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée
modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins
des modifications Dans l'article 37bis, § 1er, E., 5°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

1re Partie Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités 2 B.I. 2025
Date Titre 27.12.2024 - Édition 2 20.12.2024 Loi modifiant la loi relative à l’assurance obligatoire soins
de l’article 37, § 16bis, alinéa 1er, 3°, et alinéa 4, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins

Comité de l’assurance en exécution de l’article 22,11°, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
dentaires ."
et 588895-588906 ne peuvent être portées en compte une deuxième fois, ni à l’assurance obligatoire soins

pour but de mieux encadrer les patients diabétiques de type 2 qui ne suivent ni un Trajet de soins
, podologie, éducation au diabète et soins dentaires .
Si vous dérogez au protocole de soins , inscrivez la motivation dans le dossier médical.

Séance de soins infirmiers. A.
journée de soins W 0,879 B.
Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers

Séance de soins infirmiers. A.
journée de soins W 0,879 B.
Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers

Des soins personnalisés dispensés dans le cadre de trajets de soins .
Continuité des soins dentaires : prestations et remboursement dans le contexte de crise COVID-19 Nous
soins dentaires .

de contact, visées sous le numéro d'ordre 444334-444345, l'intervention de l'assurance obligatoire soins
Les prothèses dentaires qui contiennent la source radioactive peuvent être portées en compte sous la
de fractions et les dates respectives de celles-ci doivent être mentionnés sur les attestations de soins

par l’assurance obligatoire soins de santé.
soins de santé.
Des dispensateurs de soins sans numéro INAMI.