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Résultats de 76 à 90 sur 389

Maggie De Block recherche des projets pilotes « accouchement avec séjour hospitalier écourté »

sage-femme, médecin généraliste, gynécologue, pédiatre, hôpital, infirmier, kinésithérapeute, ONE, aide à la maternité
La mère doit aussi savoir, à chaque instant de son trajet de maternité , à quel soignant elle peut adresser
sans participer au projet, mais ils peuvent affecter ce budget différemment (par exemple : séjour à la maternité

Date 24-07-2015Taille 195.5 KB

Circulaire aux hôpitaux 2024/12

La demande est faite via le circuit papier : • Le bébé est toujours à la maternité , en compagnie de sa
faite via le circuit électronique (Civars ou le logiciel de l’hôpital) : • Le bébé est toujours à la maternité
Pour les administrations de Beyfortus® qui se dérouleront durant le séjour en maternité : Facturation

Date 14-10-2024Taille 115.96 KB

Feuille de renseignements indemnités

Maladie Accident du travail Accident autre qu'un accident du travail Maladie professionnelle Repos de maternité
Congé de maternité converti (art. 39, al. 6, loi 16/3/1971 sur le travail) Congé de naissance (20 jours
travail) Congé parental d'accueil (art. 30sexies, loi sur les contrats de travail) Protection de la maternité

Date 13-01-2025Taille 245.71 KB

Circulaire aux organismes assureurs 2015/86 - Indemnités

avril 2015, le plafond journalier AMI à prendre en considération pour les cas d’incapacité primaire, de maternité
les nouveaux maxima calculés sur base de ce nouveau plafond pour les cas d’incapacité primaire, de maternité

Date 25-03-2015Taille 78.39 KB

QRP - Question n° 628 du 12 mai 2020

COVID 19 Congé de maternité postnatal - Prolongation - Loi du 12 juin 2020 - Notion de “jours assimilés
de la situation sanitaire pour leur bébé. à cela s’ajoute l’incertitude par rapport à leur congé de maternité

Date 23-08-2021Taille 96.93 KB

QRP - Question n° 910 du 20 mai 2016

Il me revient que certaines maternités font revenir les femmes quatre jours après l’accouchement pour
Dans le cadre de ma politique de santé, je souhaite réduire la durée de séjour en maternité et aligner
Il convient toutefois de préciser que la durée de séjour réelle en maternité s’est avérée déjà être plus

Date 01-08-2018Taille 56.37 KB

Evolution de la legislation en matiere d'assurance SSI -2e et 3e trimestre 2023

Titre 14.06.2023 – Édition 1 04.06.2023 Loi modifiant, en ce qui concerne l’assurance indemnités et maternité
Modification de l’article 103, § 1er, 5° : cumul des indemnités octroyées par l’assurance indemni- tés et maternité
Le cumul de l’indemnité de maternité avec l’allocation "mobilité in- terrégionale" ou l’allocation "métier

Date 27-06-2024Taille 635.16 KB

Bulletin d'information 2023/3-4 - Complet

Titre 14.06.2023 – Édition 1 04.06.2023 Loi modifiant, en ce qui concerne l’assurance indemnités et maternité
Modification de l’article 103, § 1er, 5° : cumul des indemnités octroyées par l’assurance indemni- tés et maternité
Le cumul de l’indemnité de maternité avec l’allocation "mobilité in- terrégionale" ou l’allocation "métier

Date 27-06-2024Taille 2.42 MB

Formulaire - Règlement des indemnités du 16 avril 1997 - Annexe 3

Maladie Accident du travail Accident autre qu’un accident du travail Maladie professionnelle Repos de maternité
Congé de maternité converti (art. 39, al. 7, loi 16/3/1971 sur le travail) Congé de paternité ou de
contrats de travail) Congé d’adoption (art. 30ter loi sur les contrats de travail) Protection de la maternité

Date 22-12-2014Taille 343.03 KB

QRP - Question n° 147 du 7 novembre 2019

Je dispose uniquement du nombre de périodes de repos de maternité qui tombent à charge de l’assurance
maternité .

Date 18-03-2021Taille 54.46 KB

QRP - Question n° 1894 du 12 janvier 2023

§ 1er de "l'arrêté ONSS" du 28.11.1969), de sorte qu'en cas d'incapacité de travail ou de congé de maternité
par exemple, l'intéressé ouvre un droit aux indemnités de l'assurance indemnités et de l'assurance maternité

Date 18-03-2024Taille 37.24 KB

Montant de votre indemnité forfaitaire pendant un repos de maternité

Montant de votre indemnité forfaitaire pendant un repos de maternité
Indépendante en repos de maternité .
Montant de l’indemnité forfaitaire reçue pendant un repos de maternité .

Date 24-02-2026

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité des travailleuses indépendantes en 2017

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité des travailleuses indépendantes
d’adoption Dans le cadre d’un repos de maternité Le nombre de cas de repos de maternité continue à augmenter
des travailleuses indépendantes en 2017 : repos de maternité et congé d'adoption.

Date 08-11-2023

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité des travailleuses indépendantes en 2018

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité des travailleuses indépendantes
d’adoption Dans le cadre d’un repos de maternité Le nombre de nombre de travailleuses indépendantes
des travailleuses indépendantes en 2018 : repos de maternité et congé d'adoption.

Date 08-11-2023

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité des travailleuses indépendantes en 2014

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité des travailleuses indépendantes
  Nombre de repos de maternité et de congés d’adoption Dans le cadre du repos de maternité De 2010 à
des travailleuses indépendantes en 2014 : repos de maternité et congé d'adoption.

Date 08-11-2023