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Tarifs maximaux pour des soins conservateurs
Tarifs maximaux pour des soins conservateurs Les tarifs indiqués ci-dessous sont conformes aux tarifsdes prestations dentaires applicables à compter du 1er janvier 2026.Tarifs maximaux pour des soins conservateurs
Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum
Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins 0,041781 A.I.1.d) Consultations au cabinet par un médecin généraliste DANS le cadre d'un trajet de soins
Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2014 - 31-07-2017
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 15 - Historique: 01-02-2011 - 31-12-2011
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2012 - 31-12-2013
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 8 - Historique: 01-04-2021 - 31-12-2021 - Portée
médecin dans le cadre de la médecine générale ou spécialisée, soit par un dentiste dans le cadre des soins dentaires , soit par un autre praticien dans la limite de ses compétences.Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers
L’interdiction des suppléments : liste de prestations article 5
nomenclature des prestations de santé auxquelles l'interdiction des suppléments d'honoraires pour les soins 301346 (quadrant inférieur droit) 301350 – 301361 (plusieurs quadrants) Art. 5, §1 et §2, rubriques « SOINS bioactif, jusqu'au 19e anniversaire) 303796 – 303800 (Honoraires complémentaires substitut dentaire
Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée
. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins
Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée
. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins
Circulaire aux hôpitaux 2010/05
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire
Jurisprudence - 2 septembre 2019 - Dentiste - Rechtspraak - 2 september 2019 - Tandarts
Praticien de l’art dentaire – licencié en science dentaire Et S.P.R.L. B.dénommé le SECM, saisit la Chambre de première instance d'une contestation avec un dispensateur de soins La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
Bulletin d'information 2017-1 Texte complet
1re Partie Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités 2 B.I. 201708.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire
Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités
08.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités
interventiecodes_14042026_V2.xlsx
A Directe zorg Soins directs A.1 Hygiënische zorgen Soins d’hygiène 438174 A.1.1 Volledige hygiënischequotidienne non Hygiène bucco-dentaire quotidienne nee 438336 A.1.9 Uitvoeren van bijkomende hygiënischeannexes, p.e. rasage, soins des ongles (main/pied), lavage des cheveux,… non Soins annexes nee 438351