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Résultats de 286 à 300 sur 649

Nomenclature article 1 - Version actuelle depuis 01-07-2025 - Portée

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
: la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
percutanées sous contrôle d'imagerie médicale, L pour les prestations techniques des praticiens de l'art dentaire

Date 01-07-2025Taille 97.57 KB

Mesures pour les patients et dispensateurs de soins qui sont victimes des récentes inondations : instructions aux dispensateurs de soins

En cas de perte de produits pharmaceutiques, de prothèses dentaires ou de matériel de bandagisterie,
payant est en principe interdite (visites, consultations et avis de médecins, certaines prestations dentaires
aux dispensateurs de soins

Date 04-02-2022Taille 33.38 KB

Le trajet de soins buccaux : les soins dentaires mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste

Le trajet de soins buccaux : les soins dentaires mieux remboursés en cas de visite régulière chez le
Par exemple : les soins dentaires dispensés à l'étranger les soins dentaires consécutifs à un
Quels soins dentaires sont concernés par le trajet de soins buccaux ?

Date 16-01-2025

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins
0,041781 A.I.1.d) Consultations au cabinet par un médecin généraliste DANS le cadre d'un trajet de soins

Date 02-04-2024Taille 674.5 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-02-2011Taille 32.37 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2014 - 31-07-2017

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 31-07-2017Taille 34.31 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-02-2011 - 31-12-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2012Taille 32.35 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2012 - 31-12-2013

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2014Taille 37.79 KB

Nomenclature article 8 - Historique: 01-04-2021 - 31-12-2021 - Portée

médecin dans le cadre de la médecine générale ou spécialisée, soit par un dentiste dans le cadre des soins
dentaires , soit par un autre praticien dans la limite de ses compétences.
Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers

Date 31-12-2021Taille 84.33 KB

L’interdiction des suppléments : liste de prestations article 5

nomenclature des prestations de santé auxquelles l'interdiction des suppléments d'honoraires pour les soins
301346 (quadrant inférieur droit) 301350 – 301361 (plusieurs quadrants) Art. 5, §1 et §2, rubriques « SOINS
bioactif, jusqu'au 19e anniversaire) 303796 – 303800 (Honoraires complémentaires substitut dentaire

Date 12-12-2024Taille 299.53 KB

Remboursement des soins dentaires pour les enfants de moins de 19 ans

Remboursement des soins dentaires pour les enfants de moins de 19 ans
dentaire traitement des nerfs dentaires extractions dentaires Quels soins dentaires votre mutualité
que les soins dentaires sont gratuits.

Date 05-09-2025

Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers

Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers
Etude de faisabilité » Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers » L'étude de
faisabilté “Soins bucco-dentaires ” comprend : un plan global d'approche, avec un aperçu des

Date 05-08-2025

Remboursement forfaitaire des soins dentaires urgents

Remboursement forfaitaire des soins dentaires urgents
Depuis le 1er octobre 2015, l’assurance soins de santé rembourse les soins dentaires
Honoraires forfaitaires pour soins dentaires urgents Les honoraires forfaitaires pour soins dentaires

Date 08-11-2023

Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée

. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire
, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale
459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2018Taille 38.24 KB

Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée

. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire
, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale
459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2018Taille 31.25 KB