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Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2014 - 31-07-2017
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 15 - Historique: 01-02-2011 - 31-12-2011
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2012 - 31-12-2013
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareilLe Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo
Le trajet de soins buccaux : les soins dentaires mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste
Le trajet de soins buccaux : les soins dentaires mieux remboursés en cas de visite régulière chez lePar exemple : les soins dentaires dispensés à l'étranger les soins dentaires consécutifs à unQuels soins dentaires sont concernés par le trajet de soins buccaux ?
L’interdiction des suppléments : liste de prestations article 5
nomenclature des prestations de santé auxquelles l'interdiction des suppléments d'honoraires pour les soins 301346 (quadrant inférieur droit) 301350 – 301361 (plusieurs quadrants) Art. 5, §1 et §2, rubriques « SOINS bioactif, jusqu'au 19e anniversaire) 303796 – 303800 (Honoraires complémentaires substitut dentaire
Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée
. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins
Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée
. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins
Remboursement des soins dentaires pour les enfants de moins de 19 ans
Remboursement des soins dentaires pour les enfants de moins de 19 ansdentaire traitement des nerfs dentaires extractions dentaires Quels soins dentaires votre mutualitéque les soins dentaires sont gratuits.
Circulaire aux hôpitaux 2010/05
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire
Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers
Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliersEtude de faisabilité » Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers » L'étude defaisabilté “Soins bucco-dentaires ” comprend : un plan global d'approche, avec un aperçu des
Remboursement forfaitaire des soins dentaires urgents
Remboursement forfaitaire des soins dentaires urgentsDepuis le 1er octobre 2015, l’assurance soins de santé rembourse les soins dentaires Honoraires forfaitaires pour soins dentaires urgents Les honoraires forfaitaires pour soins dentaires
Jurisprudence - 2 septembre 2019 - Dentiste - Rechtspraak - 2 september 2019 - Tandarts
Praticien de l’art dentaire – licencié en science dentaire Et S.P.R.L. B.dénommé le SECM, saisit la Chambre de première instance d'une contestation avec un dispensateur de soins La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
Bulletin d'information 2017-1 Texte complet
1re Partie Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités 2 B.I. 201708.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire
Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités
08.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités