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Résultats de 286 à 300 sur 700

Tarifs des médecins à partir du 1er septembre 2024 (partie01)

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
de santé et indemnités, - l'article 37bis de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé

Date 01-09-2024Taille 635.91 KB

Jurisprudence - 8 mai 2025 - Dentiste - Rechtspraak - 8 mei 2025 - Tandarts

dossier pris en délibéré. 2/16 Il a été fait application de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
la SRL B. au remboursement de la valeur des prestations indûment attestées à charge de l’assurance soins
Il a commencé sa pratique en collaborant avec de nombreux cabinets dentaires : • H. situé … à … de 2017

Date 08-05-2025Taille 595.53 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum 2

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
belge du 3 juillet 2024) fixant les conditions et les règles selon lesquelles l’assurance obligatoire soins
inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins

Date 03-04-2024Taille 679.83 KB

Tarieven van artsen vanaf 1 april 2024 (deel01) - Corrigendum 2

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
belge du 3 juillet 2024) fixant les conditions et les règles selon lesquelles l’assurance obligatoire soins
inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins

Date 03-04-2024Taille 679.83 KB

Tarifs des médecins à partir du 15 février 2025 (partie01)

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
Soins à distance par un médecin’, la valeur de la lettre-clé de la prestation 101732 est mise à zéro
bénéficiaires admis à l'hôpital, et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins

Date 15-02-2025Taille 594.82 KB

Tarifs des médecins à partir du 15 février 2025 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
Soins à distance par un médecin’, la valeur de la lettre-clé de la prestation 101732 est mise à zéro
bénéficiaires admis à l'hôpital, et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins

Date 16-02-2025Taille 711.13 KB

Circulaire aux hôpitaux 2011/09 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/05

PSY. 2011/5 Service des soins de santé Direction établissements et services de soins Notre référence:
toute prescription de médicaments est signée et datée par le médecin ou par le praticien de l'art dentaire
→ établissements et services de soins → hôpitaux → informations spécifiques. http://intranet/portal/

Date 01-09-2011Taille 403.38 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2021 - 31-12-2021 - Portée

socio-administratives; b) les antécédents; c) les problèmes; d) les rapports des autres dispensateurs de soins
), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses

Date 31-12-2021Taille 86.92 KB

Mesures pour les patients et dispensateurs de soins qui sont victimes des récentes inondations : instructions aux dispensateurs de soins

Que doit faire le dispensateur de soins si le patient demande le duplicata d’une attestation de soins
aux dispensateurs de soins
aux dispensateurs de soins

Date 04-02-2022Taille 33.38 KB

Nomenclature article 1 - Historique: 01-07-2025 - 31-10-2025 - Portée

septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins
la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
percutanées sous contrôle d'imagerie médicale, L pour les prestations techniques des praticiens de l'art dentaire

Date 31-10-2025Taille 90.5 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins
N 5,53 4,724488 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire

Date 02-04-2024Taille 674.5 KB

Tarifs maximaux pour des soins conservateurs

Tarifs maximaux pour des soins conservateurs Les tarifs indiqués ci-dessous sont conformes aux tarifs
des prestations dentaires applicables à compter du 1er janvier 2026.
Tarifs maximaux pour des soins conservateurs

Date 23-04-2026Taille 22.02 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
faciales, dilatateurs, mobilisateurs, distracteurs, doivent être adressées au Conseil technique dentaire
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-02-2011Taille 32.37 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2014 - 31-07-2017

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
faciales, dilatateurs, mobilisateurs, distracteurs, doivent être adressées au Conseil technique dentaire
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 31-07-2017Taille 34.31 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-02-2011 - 31-12-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
faciales, dilatateurs, mobilisateurs, distracteurs, doivent être adressées au Conseil technique dentaire
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2012Taille 32.35 KB