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Résultats de 286 à 300 sur 654

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-02-2011Taille 32.37 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2014 - 31-07-2017

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 31-07-2017Taille 34.31 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-02-2011 - 31-12-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2012Taille 32.35 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2012 - 31-12-2013

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2014Taille 37.79 KB

Le trajet de soins buccaux : les soins dentaires mieux remboursés en cas de visite régulière chez le dentiste

Le trajet de soins buccaux : les soins dentaires mieux remboursés en cas de visite régulière chez le
Par exemple : les soins dentaires dispensés à l'étranger les soins dentaires consécutifs à un
Quels soins dentaires sont concernés par le trajet de soins buccaux ?

Date 16-01-2025

L’interdiction des suppléments : liste de prestations article 5

nomenclature des prestations de santé auxquelles l'interdiction des suppléments d'honoraires pour les soins
301346 (quadrant inférieur droit) 301350 – 301361 (plusieurs quadrants) Art. 5, §1 et §2, rubriques « SOINS
bioactif, jusqu'au 19e anniversaire) 303796 – 303800 (Honoraires complémentaires substitut dentaire

Date 12-12-2024Taille 299.53 KB

Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée

. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire
, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale
459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2018Taille 38.24 KB

Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée

. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire
, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale
459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2018Taille 31.25 KB

Remboursement des soins dentaires pour les enfants de moins de 19 ans

Remboursement des soins dentaires pour les enfants de moins de 19 ans
dentaire traitement des nerfs dentaires extractions dentaires Quels soins dentaires votre mutualité
que les soins dentaires sont gratuits.

Date 05-09-2025

Circulaire aux hôpitaux 2010/05

des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire
urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 01-05-2010Taille 75 KB

Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers

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Etude de faisabilité » Soins bucco-dentaires pour les personnes à besoins particuliers » L'étude de
faisabilté “Soins bucco-dentaires ” comprend : un plan global d'approche, avec un aperçu des

Date 05-08-2025

Remboursement forfaitaire des soins dentaires urgents

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Depuis le 1er octobre 2015, l’assurance soins de santé rembourse les soins dentaires
Honoraires forfaitaires pour soins dentaires urgents Les honoraires forfaitaires pour soins dentaires

Date 08-11-2023

Jurisprudence - 2 septembre 2019 - Dentiste - Rechtspraak - 2 september 2019 - Tandarts

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dénommé le SECM, saisit la Chambre de première instance d'une contestation avec un dispensateur de soins
La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994

Date 02-09-2019Taille 285.42 KB

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1re Partie Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités 2 B.I. 2017
08.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire
juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire

Date 30-08-2018Taille 1.13 MB

Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités

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Date 30-08-2018Taille 149.68 KB