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Résultats de 286 à 300 sur 664

Tarifs maximaux pour des soins conservateurs

Tarifs maximaux pour des soins conservateurs Les tarifs indiqués ci-dessous sont conformes aux tarifs
des prestations dentaires applicables à compter du 1er janvier 2026.
Tarifs maximaux pour des soins conservateurs

Date 23-04-2026Taille 22.02 KB

Tarifs des médecins à partir du 1er avril 2024 (partie01) - Corrigendum

Institut national d'assurance maladie-invalidité Avenue Galilée 5/01, 1210 Bruxelles Tel : 02 524 97 97 Soins
inclus ». • « A.V.d) Financement à l'acte relation de traitement fixe dans le cadre d'un trajet de soins
0,041781 A.I.1.d) Consultations au cabinet par un médecin généraliste DANS le cadre d'un trajet de soins

Date 02-04-2024Taille 674.5 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-02-2011Taille 32.37 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2014 - 31-07-2017

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 31-07-2017Taille 34.31 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-02-2011 - 31-12-2011

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2012Taille 32.35 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-01-2012 - 31-12-2013

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
supérieure et inférieure pris avant le traitement, et le moulage de l'arcade dentaire munie de l'appareil
Le Conseil technique dentaire peut exiger la communication de ces mo

Date 01-01-2014Taille 37.79 KB

Nomenclature article 8 - Historique: 01-04-2021 - 31-12-2021 - Portée

médecin dans le cadre de la médecine générale ou spécialisée, soit par un dentiste dans le cadre des soins
dentaires , soit par un autre praticien dans la limite de ses compétences.
Soins Courants - Article 8 - Soins infirmiers

Date 31-12-2021Taille 84.33 KB

L’interdiction des suppléments : liste de prestations article 5

nomenclature des prestations de santé auxquelles l'interdiction des suppléments d'honoraires pour les soins
301346 (quadrant inférieur droit) 301350 – 301361 (plusieurs quadrants) Art. 5, §1 et §2, rubriques « SOINS
bioactif, jusqu'au 19e anniversaire) 303796 – 303800 (Honoraires complémentaires substitut dentaire

Date 12-12-2024Taille 299.53 KB

Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée

. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire
, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale
459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2018Taille 38.24 KB

Nomenclature article 17 - Historique: 01-08-2017 - 31-01-2018 - Portée

. … 459933 459944 Conebeam CT dentaire sans contraste de la mâchoire supérieure et/ou de la mâchoire
, comme décrit dans les prestations 308512-308523, 308534-308545; b) lors d'une anomalie dentaire congénitale
459852-459863, 459933-459944, 459955-459966, est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2018Taille 31.25 KB

Circulaire aux hôpitaux 2010/05

des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire
urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 01-05-2010Taille 75 KB

Jurisprudence - 2 septembre 2019 - Dentiste - Rechtspraak - 2 september 2019 - Tandarts

Praticien de l’art dentaire – licencié en science dentaire Et S.P.R.L. B.
dénommé le SECM, saisit la Chambre de première instance d'une contestation avec un dispensateur de soins
La loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994

Date 02-09-2019Taille 285.42 KB

Bulletin d'information 2017-1 Texte complet

1re Partie Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités 2 B.I. 2017
08.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire
juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire

Date 30-08-2018Taille 1.13 MB

Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités

08.03.2017 20.02.2017 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l’accréditation des praticiens de l’art dentaire
juillet 1994, les mots “à peine de forclusion,” sont insérés entre les mots “le praticien de l’art dentaire
Evolution de la législation en matière d'assurance soins de santé et indemnités

Date 30-08-2018Taille 149.68 KB

interventiecodes_14042026_V2.xlsx

A Directe zorg  Soins directs  A.1 Hygiënische zorgen  Soins d’hygiène   438174 A.1.1 Volledige hygiënische
quotidienne non Hygiène bucco-dentaire quotidienne nee 438336 A.1.9 Uitvoeren van bijkomende hygiënische
annexes, p.e. rasage, soins des ongles (main/pied), lavage des cheveux,… non Soins annexes nee 438351

Date 28-04-2026Taille 48.74 KB