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Résultats de 496 à 510 sur 649

Nomenclature article 2 - Historique: 01-05-2022 - 01-05-2022

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 01-05-2022Taille 263.9 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-04-2022 - 30-04-2022

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021)+ "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) g)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

Date 30-04-2022Taille 258.87 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-04-2022 - 01-04-2022

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 01-04-2022Taille 258.56 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-04-2022 - 01-04-2022

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 01-04-2022Taille 260.39 KB

Jurisprudence - 2 juin 2016 - Médecin - Rechtspraak - 2 juni 2016 - Arts

Docteur A. d’avoir, entre le 1er octobre 2001 et le 26 février 2003, porté en compte à l’assurance soins
désinclusions et extractions de dents incluses par résection osseuse péricoronaire et/ou ostéotomie dentaire
- a condamné le Docteur A. à rembourser la valeur des prestations indûment versées par l’assurance soins

Date 02-06-2016Taille 225.94 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2017 - 31-08-2017 - Portée

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
qui la facturation de la prestation 102771 a donné lieu à l'intervention de l'assurance obligatoire soins

Date 31-08-2017Taille 32.68 KB

FAQ - Médecins : Facturation électronique et informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence

exécution de l’article 53, § 1er, alinéas 1er, 3 et 4, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
sont ni compris dans l’honoraire de la prestation remboursable ni remboursés autrement par l’assurance soins
respectés vis-à-vis des bénéficiaires de l’assurance par les [médecins] et les praticiens de l’art dentaire

Date 26-06-2025Taille 436.05 KB

Prestations de soins individuelles

Prestations de soins individuelles
buccaux : mieux remboursé en cas de visite régulière chez le dentiste soins dentaires pour les
moins de 18 ans restaurations dentaires complexes suite à un cancer ou une anodontie

Date 25-10-2024

Tableaux de bord pharmaceutiques - Guide de lecture - 2012

INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE SERVICE DES SOINS DE SANTE CONSEIL SCIENTIFIQUE Tableaux
L'article 165 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le
pharmaciens hospitaliers, les organisations professionnelles représentatives des praticiens de l'art dentaire

Date 31-08-2014Taille 111.32 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-01-2016Taille 88.04 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2024 - 31-05-2024

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

Date 31-05-2024Taille 423.47 KB

Dentistes : Informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence

de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.
que la facturation électronique deviendra obligatoire pour les professionnels de l’art dentaire
de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.

Date 26-06-2025

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011 - Portée

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
L'intervention de l'assurance pour extraction dentaire sous anesthésie générale n'est due que si ces

Date 01-02-2011Taille 21.87 KB

Tarifs maximaux soins dentaires

Tarifs maximaux soins dentaires

Date 21-12-2017Taille 44.04 KB

Accord national dento-mutualiste 2013-2014

Préparer l’instauration du tiers-payant social dans l’art dentaire .  
Recommandation visant à poursuivre la campagne de sensibilisation en soins dentaires chez les jeunes
Commission nationale dento-mutualiste INAMI Service des soins de santé Avenue de Tervueren 211 1150 Bruxelles

Date 08-11-2023