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Résultats de 496 à 510 sur 654

Dentistes : Informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence

de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.
que la facturation électronique deviendra obligatoire pour les professionnels de l’art dentaire
de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.

Date 26-06-2025

Tableaux de bord pharmaceutiques - Guide de lecture - 2012

INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE SERVICE DES SOINS DE SANTE CONSEIL SCIENTIFIQUE Tableaux
L'article 165 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le
pharmaciens hospitaliers, les organisations professionnelles représentatives des praticiens de l'art dentaire

Date 31-08-2014Taille 111.32 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-01-2016Taille 88.04 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2024 - 31-05-2024

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

Date 31-05-2024Taille 423.47 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011 - Portée

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
L'intervention de l'assurance pour extraction dentaire sous anesthésie générale n'est due que si ces

Date 01-02-2011Taille 21.87 KB

Tarifs maximaux soins dentaires

Tarifs maximaux soins dentaires

Date 21-12-2017Taille 44.04 KB

Accord national dento-mutualiste 2013-2014

Préparer l’instauration du tiers-payant social dans l’art dentaire .  
Recommandation visant à poursuivre la campagne de sensibilisation en soins dentaires chez les jeunes
Commission nationale dento-mutualiste INAMI Service des soins de santé Avenue de Tervueren 211 1150 Bruxelles

Date 08-11-2023

Honoraires de disponibilité pour les médecins spécialistes

royal du 29 avril 2008 fixant les conditions et les modalités selon lesquelles l'assurance obligatoire soins
urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire

Date 07-03-2017Taille 38.94 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-11-2021 - 31-08-2024

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-08-2024Taille 201.16 KB

Nomenclature article 15 - Version actuelle depuis 01-09-2024

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 01-09-2024Taille 181.27 KB

dentistes_FAQ_facturation_electronique.docx

A l’heure actuelle, la lecture de la carte d’identité pour les praticiens de l’art dentaire n’est pas
modalités pour préparer la mise en place de la lecture de la carte d’identité pour les praticiens de l’art dentaire
Le fait d'effectuer des soins en dehors de votre cabinet ne vous dispense donc pas de vous équiper pour

Date 17-06-2025Taille 42.67 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016 - Portée

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-01-2016Taille 28.72 KB

Jurisprudence - 28 mars 2024 - Dentiste - Rechtspraak - 28 maart 2024 - Tandarts

contestée »), en application des articles 142 §1er et 143 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
La loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
5 §1er de la Nomenclature des prestations de santé, dans la mesure où des prestations d’obturation dentaires

Date 24-03-2024Taille 82.34 KB

L'explication de Pascale Meeus

fédéral comportent un certain nombre de domaines, par exemple : le domaine préventif individuel, les soins
curatifs, les soins chroniques et la fin de vie.
selon certains groupes cibles comme la santé des personnes âgées , la santé mentale, la santé bucco dentaire

Date 03-03-2021Taille 19.12 MB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-09-2017 - 30-11-2018

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 30-11-2018Taille 135.97 KB