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Nomenclature article 2 - Historique: 01-05-2022 - 01-05-2022
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Nomenclature article 2 - Historique: 01-04-2022 - 30-04-2022
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021)+ "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) g)biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

Nomenclature article 2 - Historique: 01-04-2022 - 01-04-2022
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Nomenclature article 2 - Historique: 01-04-2022 - 01-04-2022
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Jurisprudence - 2 juin 2016 - Médecin - Rechtspraak - 2 juni 2016 - Arts
Docteur A. d’avoir, entre le 1er octobre 2001 et le 26 février 2003, porté en compte à l’assurance soins désinclusions et extractions de dents incluses par résection osseuse péricoronaire et/ou ostéotomie dentaire - a condamné le Docteur A. à rembourser la valeur des prestations indûment versées par l’assurance soins

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2017 - 31-08-2017 - Portée
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesqui la facturation de la prestation 102771 a donné lieu à l'intervention de l'assurance obligatoire soins

FAQ - Médecins : Facturation électronique et informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence
exécution de l’article 53, § 1er, alinéas 1er, 3 et 4, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins sont ni compris dans l’honoraire de la prestation remboursable ni remboursés autrement par l’assurance soins respectés vis-à-vis des bénéficiaires de l’assurance par les [médecins] et les praticiens de l’art dentaire

Prestations de soins individuelles
Prestations de soins individuellesbuccaux : mieux remboursé en cas de visite régulière chez le dentiste soins dentaires pour lesmoins de 18 ans restaurations dentaires complexes suite à un cancer ou une anodontie

Tableaux de bord pharmaceutiques - Guide de lecture - 2012
INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE SERVICE DES SOINS DE SANTE CONSEIL SCIENTIFIQUE TableauxL'article 165 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée lepharmaciens hospitaliers, les organisations professionnelles représentatives des praticiens de l'art dentaire

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2024 - 31-05-2024
ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

Dentistes : Informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence
de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.que la facturation électronique deviendra obligatoire pour les professionnels de l’art dentaire de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011 - Portée
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins L'intervention de l'assurance pour extraction dentaire sous anesthésie générale n'est due que si ces

Tarifs maximaux soins dentaires
Tarifs maximaux soins dentaires

Accord national dento-mutualiste 2013-2014
Préparer l’instauration du tiers-payant social dans l’art dentaire . Recommandation visant à poursuivre la campagne de sensibilisation en soins dentaires chez les jeunesCommission nationale dento-mutualiste INAMI Service des soins de santé Avenue de Tervueren 211 1150 Bruxelles