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Résultats de 511 à 525 sur 649

Honoraires de disponibilité pour les médecins spécialistes

royal du 29 avril 2008 fixant les conditions et les modalités selon lesquelles l'assurance obligatoire soins
urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire

Date 07-03-2017Taille 38.94 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-11-2021 - 31-08-2024

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-08-2024Taille 201.16 KB

Nomenclature article 15 - Version actuelle depuis 01-09-2024

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 01-09-2024Taille 181.27 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016 - Portée

ans), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-01-2016Taille 28.72 KB

Jurisprudence - 28 mars 2024 - Dentiste - Rechtspraak - 28 maart 2024 - Tandarts

contestée »), en application des articles 142 §1er et 143 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins
La loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
5 §1er de la Nomenclature des prestations de santé, dans la mesure où des prestations d’obturation dentaires

Date 24-03-2024Taille 82.34 KB

dentistes_FAQ_facturation_electronique.docx

A l’heure actuelle, la lecture de la carte d’identité pour les praticiens de l’art dentaire n’est pas
modalités pour préparer la mise en place de la lecture de la carte d’identité pour les praticiens de l’art dentaire
Le fait d'effectuer des soins en dehors de votre cabinet ne vous dispense donc pas de vous équiper pour

Date 17-06-2025Taille 42.67 KB

L'explication de Pascale Meeus

fédéral comportent un certain nombre de domaines, par exemple : le domaine préventif individuel, les soins
curatifs, les soins chroniques et la fin de vie.
selon certains groupes cibles comme la santé des personnes âgées , la santé mentale, la santé bucco dentaire

Date 03-03-2021Taille 19.12 MB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-09-2017 - 30-11-2018

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 30-11-2018Taille 135.97 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-08-2017 - 31-08-2017

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-08-2017Taille 33.33 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-12-2018 - 31-10-2021

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-10-2021Taille 123.41 KB

Evolution de la législation en matière d’assurance SSI – 1er trimestre 2024

à l’exception des praticiens de l’art dentaire .
en mettant en place un Dossier Dentaire Global via lequel tant le dispensateur de soins que le patient
Par ailleurs, certains tarifs maximaux restent en vigueur pour les soins dentaires avec du matériel spécifique

Date 10-12-2024Taille 347.86 KB

Obtenez des unités d’accréditation en suivant des formations complémentaires

Économie de la santé, éthique de traitement et choix de traitement, interaction avec les patients, soins
Ces formations doivent traiter d’un sujet en rapport direct avec la qualité des soins dont bénéficie
ou à l'organisation des soins dentaires et de la prévention ne sont pas pris en compte pour l’accréditation

Date 13-12-2024

Nomenclature article 17 - Historique: 01-06-2015 - 31-01-2016 - Portée

massif facial N 117 La prestation 459852-459863 ne peut être portée en compte pour des applications dentaires
l'assurance pour la prestation 459852-459863 est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2016Taille 23.07 KB

Loi coordonnée du 14 juillet 1994 – Titre X - Dispositions finales

les modalités d'application de l'indexation des prestations dans le régime d'assurance obligatoire soins
peut déterminer les conditions auxquelles les organisations professionnelles des praticiens de l'art dentaire
Loi 14-7-1994 : assurance obligatoire soins de santé et indemnités-Titre X : Dispositions finales

Date 23-10-2019Taille 136.28 KB

Ventilation par discipline des montants remboursés au tiers-payant pour des patients ambulants - Données 2013 - 2014

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
Prestations techniques médicales (art. 3 - autres que Biol. clin.) 7.712.892 63,39% 8.279.014 64,29% 7,34% Soins
dentaires (art. 5) 153.172.193 18,64% 163.736.153 19,55% 6,90% Prestations techniques médicales (Biol

Date 16-11-2016Taille 328.38 KB