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Résultats de 511 à 525 sur 664

Bulletin d'information 2025_2-3_complet

Prothèses amovibles jusqu'au 19e anniversaire :" est remplacé ; => dans la rubrique "prothèses dentaires
Limites d'âge", point 2.4, les mots "Le Conseil technique dentaire détermine les honoraires de 378954
En cas de décès du bénéficiaire pendant la période de confection de sa prothèse dentaire ou si le travail

Date 01-04-2026Taille 2.99 MB

Prestations de soins individuelles

Prestations de soins individuelles
buccaux : mieux remboursé en cas de visite régulière chez le dentiste soins dentaires pour les
moins de 18 ans restaurations dentaires complexes suite à un cancer ou une anodontie

Date 25-10-2024

L'explication de Pascale Meeus

fédéral comportent un certain nombre de domaines, par exemple : le domaine préventif individuel, les soins
curatifs, les soins chroniques et la fin de vie.
selon certains groupes cibles comme la santé des personnes âgées , la santé mentale, la santé bucco dentaire

Date 03-03-2021Taille 19.12 MB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-09-2017 - 30-11-2018

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 30-11-2018Taille 135.97 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-08-2017 - 31-08-2017

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-08-2017Taille 33.33 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-12-2018 - 31-10-2021

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
Toutes les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-10-2021Taille 123.41 KB

Dentistes : Informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence

de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.
que la facturation électronique deviendra obligatoire pour les professionnels de l’art dentaire
de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.

Date 26-06-2025

Nomenclature: fichier zip de la version actuelle des articles - word

: la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire
Les honoraires pour anesthésie, pour soins dentaires et, lorsqu'elles sont effectuées par un médecin
bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +

Date 31-03-2026Taille 5.91 MB

Evolution de la législation en matière d’assurance SSI – 1er trimestre 2024

à l’exception des praticiens de l’art dentaire .
en mettant en place un Dossier Dentaire Global via lequel tant le dispensateur de soins que le patient
Par ailleurs, certains tarifs maximaux restent en vigueur pour les soins dentaires avec du matériel spécifique

Date 10-12-2024Taille 347.86 KB

Accord national dento-mutualiste 2013-2014

Préparer l’instauration du tiers-payant social dans l’art dentaire .  
Recommandation visant à poursuivre la campagne de sensibilisation en soins dentaires chez les jeunes
Commission nationale dento-mutualiste INAMI Service des soins de santé Avenue de Tervueren 211 1150 Bruxelles

Date 08-11-2023

Nomenclature article 17 - Historique: 01-06-2015 - 31-01-2016 - Portée

massif facial N 117 La prestation 459852-459863 ne peut être portée en compte pour des applications dentaires
l'assurance pour la prestation 459852-459863 est en outre subordonnée à l'enregistrement au Service des soins

Date 31-01-2016Taille 23.07 KB

Loi coordonnée du 14 juillet 1994 – Titre X - Dispositions finales

les modalités d'application de l'indexation des prestations dans le régime d'assurance obligatoire soins
peut déterminer les conditions auxquelles les organisations professionnelles des praticiens de l'art dentaire
Loi 14-7-1994 : assurance obligatoire soins de santé et indemnités-Titre X : Dispositions finales

Date 23-10-2019Taille 136.28 KB

Ventilation par discipline des montants remboursés au tiers-payant pour des patients ambulants - Données 2013 - 2014

les bénéficiaires hospitalisés et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins
Prestations techniques médicales (art. 3 - autres que Biol. clin.) 7.712.892 63,39% 8.279.014 64,29% 7,34% Soins
dentaires (art. 5) 153.172.193 18,64% 163.736.153 19,55% 6,90% Prestations techniques médicales (Biol

Date 16-11-2016Taille 328.38 KB

dentistes_FAQ_facturation_electronique.docx

A l’heure actuelle, la lecture de la carte d’identité pour les praticiens de l’art dentaire n’est pas
modalités pour préparer la mise en place de la lecture de la carte d’identité pour les praticiens de l’art dentaire
Le fait d'effectuer des soins en dehors de votre cabinet ne vous dispense donc pas de vous équiper pour

Date 17-06-2025Taille 42.67 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-06-2024 - 30-06-2024 - Portée

Visite par un médecin généraliste chez un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins
supplémentaires pour l’hygiène bucco-dentaire ; le besoin de concertation multidisciplinaire et/ou concertation
bucco-dentaires ; " g) pour un patient de 30 à 84 ans inclus, qui bénéficie du statut de personne atteinte

Date 31-12-2023Taille 305.96 KB