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Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2021 - 31-12-2021
), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins
Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016
), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins
Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2024 - 31-05-2024
), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins
Prestations de soins individuelles
Prestations de soins individuellesInformations sur le remboursement de soins liés à certaines maladies.buccaux : mieux remboursé en cas de visite régulière chez le dentiste soins dentaires pour les
Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011 - Portée
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins L'intervention de l'assurance pour extraction dentaire sous anesthésie générale n'est due que si ces
Tarifs maximaux soins dentaires
Tarifs maximaux soins dentaires
Dentistes : Informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence
de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.la facturation électronique deviendra obligatoire pour les professionnels de l’art dentaire de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.
Nomenclature article 2 - Historique 01-09-2024 - 30-11-2024 - Portée
traitant (109723) est accordé une fois par semaine et n'est pas cumulé avec le remboursement d'autres soins La prestation 109723 n’est pas cumulable avec le remboursement d’autres soins donnés par ce médecin.), une maison de repos et de soins (MRS) ou un Wohn- und Pflegezentrum für Senioren (WPZS), on entend
Facturation électronique obligatoire pour les médecins
) 110 (médecine générale ou spécialisée, art dentaire + kinésithérapie) 101 (médecine générale ouspécialisée, art dentaire + soins infirmiers, obstétrique) 111 (médecine générale ou spécialisée,art dentaire + kinésithérapie + soins infirmiers, obstétrique).
Accord national dento-mutualiste 2013-2014
Élaborer un modèle pour parvenir à des honoraires plus corrects pour les prestations d’art dentaire .Préparer l’instauration du tiers-payant social dans l’art dentaire . Recommandation visant à poursuivre la campagne de sensibilisation en soins dentaires chez les jeunes
Nomenclature article 2 - Historique 01-06-2024 - 01-06-2024 - Portée
Visite par un médecin généraliste chez un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins une visite par un médecin généraliste à un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins une visite par un médecin généraliste à un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins
Honoraires de disponibilité pour les médecins spécialistes
royal du 29 avril 2008 fixant les conditions et les modalités selon lesquelles l'assurance obligatoire soins présent arrêté détermine les conditions et les modalités selon lesquelles l’assurance obligatoire soins urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.
Nomenclature article 15 - Historique: 01-11-2021 - 31-08-2024
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins
Nomenclature article 15 - Version actuelle depuis 01-09-2024
pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins
Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016 - Portée
), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diversesbiologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins