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Résultats de 511 à 525 sur 691

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2021 - 31-12-2021

), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-12-2021Taille 238.64 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016

), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-01-2016Taille 88.04 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2024 - 31-05-2024

), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; " "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022)
biologiques utiles à l’évaluation de l’état de santé du patient et à l’amélioration de la qualité des soins

Date 31-05-2024Taille 423.47 KB

Prestations de soins individuelles

Prestations de soins individuelles
Informations sur le remboursement de soins liés à certaines maladies.
buccaux : mieux remboursé en cas de visite régulière chez le dentiste soins dentaires pour les

Date 23-06-2026

Nomenclature article 15 - Historique: 01-05-2009 - 31-01-2011 - Portée

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
L'intervention de l'assurance pour extraction dentaire sous anesthésie générale n'est due que si ces

Date 01-02-2011Taille 21.87 KB

Tarifs maximaux soins dentaires

Tarifs maximaux soins dentaires

Date 21-12-2017Taille 44.04 KB

Dentistes : Informations à transmettre aux mutualités pour davantage de transparence

de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.
la facturation électronique deviendra obligatoire pour les professionnels de l’art dentaire
de santé, que vous facturez pour vos prestations dentaires en ambulatoire.

Date 23-06-2026

Nomenclature article 2 - Historique 01-09-2024 - 30-11-2024 - Portée

traitant (109723) est accordé une fois par semaine et n'est pas cumulé avec le remboursement d'autres soins
La prestation 109723 n’est pas cumulable avec le remboursement d’autres soins donnés par ce médecin.
), une maison de repos et de soins (MRS) ou un Wohn- und Pflegezentrum für Senioren (WPZS), on entend

Date 30-11-2024Taille 215.65 KB

Facturation électronique obligatoire pour les médecins

) 110 (médecine générale ou spécialisée, art dentaire + kinésithérapie) 101 (médecine générale ou
spécialisée, art dentaire + soins infirmiers, obstétrique)  111 (médecine générale ou spécialisée,
art dentaire + kinésithérapie + soins infirmiers, obstétrique).

Date 23-06-2026

Accord national dento-mutualiste 2013-2014

Élaborer un modèle pour parvenir à des honoraires plus corrects pour les prestations d’art dentaire .
Préparer l’instauration du tiers-payant social dans l’art dentaire .  
Recommandation visant à poursuivre la campagne de sensibilisation en soins dentaires chez les jeunes

Date 23-06-2026

Nomenclature article 2 - Historique 01-06-2024 - 01-06-2024 - Portée

Visite par un médecin généraliste chez un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins
une visite par un médecin généraliste à un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins
une visite par un médecin généraliste à un bénéficiaire résidant dans un centre d’hébergement et de soins

Date 01-06-2024Taille 217.01 KB

Honoraires de disponibilité pour les médecins spécialistes

royal du 29 avril 2008 fixant les conditions et les modalités selon lesquelles l'assurance obligatoire soins
présent arrêté détermine les conditions et les modalités selon lesquelles l’assurance obligatoire soins
urgents spécialisés et/ou d'une fonction reconnue de soins intensifs.

Date 07-03-2017Taille 38.94 KB

Nomenclature article 15 - Historique: 01-11-2021 - 31-08-2024

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 31-08-2024Taille 201.16 KB

Nomenclature article 15 - Version actuelle depuis 01-09-2024

pathologique exceptionnel, imprévisible et inévitable, indépendant de la volonté du prestataire de soins
les demandes relatives à la prestation 317295-317306 doivent être adressées au Conseil technique dentaire
juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins

Date 01-09-2024Taille 181.27 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-01-2016 - 31-01-2016 - Portée

), créatinine et protéinurie (pour les groupes à risque); 6. le dépistage de la dépression; 7. les soins
bucco-dentaires ; g) pour un patient de 45 à 74 ans qui bénéficie du statut affection chronique, diverses
biologiques utiles à l'évaluation de l'état de santé du patient et à l'amélioration de la qualité des soins

Date 31-01-2016Taille 28.72 KB