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Nomenclature article 2 - Historique: 01-07-2024 - 31-08-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 494.73 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-07-2024 - 01-07-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) "g
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 465.11 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-07-2024 - 01-07-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 468.02 KB

Nomenclature article 2 - Version actuelle depuis 01-12-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 01-01-2024Taille 462.07 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-09-2024 - 01-09-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 460.05 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-06-2024 - 30-06-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 487.02 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-06-2024 - 01-06-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) "g
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 461.3 KB

Nomenclature article 2 - Historique: 01-06-2024 - 01-06-2024

bucco-dentaires ; "A.R. 23.12.2021" (en vigueur 1.1.2021) + "A.R. 14.3.2023" (en vigueur 1.1.2022) +
1.2.2022) " 101054 Consultation au cabinet par un médecin porteur du diplôme de licencié en science dentaire
des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire

Date 31-12-2023Taille 463.4 KB

Avis de l’Observatoire des maladies chroniques - Évaluation de la performance du système de santé : soins des personnes vivant avec des maladies chroniques

Il est utilisé pour évaluer l’état de santé et la qualité des soins fournis.
personnelle de la personne concernée dans le coût des soins de santé.
Nous pensons, par exemple, au report ou au non-recours des soins spécialisés ou dentaires en raison

Date 24-11-2023Taille 218.87 KB

Le FAM recrute des experts médicaux et paramédicaux indépendants via un marché public

pendante (Loi du 31 mars 2010 relative à l'indemnisation des dommages résultant de soins
des dispensateurs de soins spécialisés dans les différentes spécialités médicales, l'art dentaire , les
soins infirmiers, la profession de sage-femme, la kinésithérapie, la pharmacie ou la logopédie.

Date 20-01-2025

Les services MyCareNet pour le dentiste

Facturer en tiers payant Via la facturation électronique, vous pouvez facilement attester les soins
dentaires en tiers payant.
Facturer via eAttest Vous pouvez transmettre à la mutualité de vos patients les attestations de soins

Date 11-08-2025

Statistiques relatives aux dispensateurs de soins individuels – Méthode de calcul

médicales regroupent les diplômés en médecine (médecins dans les tableaux) et les praticiens de l’art dentaire
Les praticiens de l’art dentaire sont les diplômés en science dentaire habilités à exercer leur profession
les praticiens de soins .

Date 15-01-2025

Chiffres d'adhésion aux accords tarifaires disponibles - Accords médecins, dentistes, kinésithérapeutes et logopèdes 2024-2025

Ces accords fixent notamment les taux de remboursement des soins pour les patients des dispensateurs
de soins qui y adhèrent.
Le ministre des Affaires sociales consultera prochainement le secteur dentaire à ce sujet.

Date 12-03-2024

Bulletin d'Information 2020/1

1re Partie – Évolution de la législation en matière d’assurance soins de santé et indemnités Evolution
septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d’assurance obligatoire soins
de santé et indemnités - Article 6 - Soins dentaires , règles d’application Tribunal du travail de Gand

Date 08-11-2023

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Date 08-11-2023