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Résultats de 121 à 135 sur 389

Circulaire aux organismes assureurs 2017/358 indemnités

janvier 2018, le plafond journalier AMI à prendre en considération pour les cas d’incapacité primaire, de maternité
les nouveaux maxima calculés sur base de ce nou- veau plafond pour les cas d’incapacité primaire, de maternité

Date 04-06-2019Taille 144.24 KB

Circulaire aux hôpitaux 2023/07 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2023/03

100 % 150 % pour campus A 75 % pour campus B Pas de supplément spécifique pour campus C 200 % pour maternité
(260) 150 % pour maternité (260) campus B Dans cet exemple : · au niveau de l'hôpital = 100 %. · dérogation

Date 18-06-2023Taille 800.55 KB

Circulaire aux organismes assureurs 2020/24 contrôle administratif

coordonnée du 14 juillet 1994, pour la détermination du droit aux indemnités d’incapacité de travail et de maternité
travail visées aux arti- cles 87 et 93 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et aux indemnités de maternité

Date 02-06-2021Taille 259.53 KB

Circulaire aux organismes assureurs 2018/232 indemnités

) La Convention s’applique aux législations relatives : en Belgique : } 1) à l’assurance maladie et maternité
sécurité sociale) } 1) aux prestations de santé pour travailleurs salariés ; 2) aux prestations de maternité

Date 02-09-2020Taille 315.99 KB

Circulaire aux organismes assureurs 2011/304 - Service des indemnités

l'article 20bis de l'arrêté royal du 20.7.1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité
11.6 2011 modifiant l’arrêté royal du 20.7.1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité

Date 19-07-2011Taille 207.49 KB

Evolution de la législation en matière d'assurance SSI

28, § 2, de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité
article 19 de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une } assurance indemnités et une assurance maternité

Date 30-11-2021Taille 378.84 KB

Bulletin d'information 2021/1

28, § 2, de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité
article 19 de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une } assurance indemnités et une assurance maternité

Date 30-11-2021Taille 2.59 MB

25-02-2016 - Maggie De Block poursuit la réforme du paysage hospitalier et du financement des hôpitaux

sage-femme, médecin généraliste, gynécologue, pédiatre, hôpital, infirmier, kinésithérapeute, ONE, aide à la maternité
La maman doit savoir à chaque instant de son trajet de maternité à quel soignant elle peut adresser ses

Date 25-02-2016Taille 158.85 KB

Arrêté royal du 3 juillet 1996 - Titre III - De l'assurance indemnités et de l'assurance maternité

DE L’ASSURANCE INDEMNITES ET DE L’ASSURANCE MATERNITE CHAPITRE I ORGANES Section I.
Arrêté royal du 3 juillet 1996 - Titre III - De l'assurance indemnités et de l'assurance maternité

Date 14-08-2024Taille 860.78 KB

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité/paternité des travailleurs salariés et chômeurs en 2020

Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité /paternité des travailleurs salariés
et paternité des personnes salariées ou au chômage, à l’occasion d’un repos de maternité , d’un écartement
  Nombre de travailleuses salariées et de chômeuses indemnisées dans le cadre d’un repos de maternité

Date 08-11-2023

Statistiques des indemnités 2018

indemnités versées dans le cadre de l’incapacité de travail, l'invalidité et de la protection de la maternité
en 2018 Ces statistiques concernent les indemnités versées dans le cadre de la protection de la maternité
de la maternité 2018 - travailleuses indépendantes  

Date 08-11-2023

Statistiques des indemnités en 2016

2016 sur les indemnités versées dans le cadre de l’incapacité de travail et de la protection de la maternité
Statistiques protection de la maternité /paternité 2016 - travailleuses salariées et chômeuses Statistiques
protection de la maternité 2016 - travailleuses indépendantes Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs

Date 08-11-2023

Statistiques des indemnités 2014

dans le cadre de l’incapacité de travail, de la réinsertion professionnelle et de la protection de la maternité
en 2014 Ces statistiques concernent les indemnités versées dans le cadre de la protection de la maternité
de la maternité 2014 - travailleuses indépendantes

Date 08-11-2023

Statistiques des indemnités 2019

2019 sur les indemnités versées dans le cadre de l’incapacité de travail et de la protection de la maternité
Statistiques protection de la maternité /paternité 2019 - Travailleurs salariés et chômeurs Statistiques
protection de la maternité 2019 - Travailleuses indépendantes Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs

Date 08-11-2023

Statistiques des indemnités 2020

sur les indemnités versées en 2020 dans le cadre de l’incapacité de travail et de la protection de la maternité
Statistiques protection de la maternité /paternité 2020 - Travailleurs salariés et chômeurs Statistiques
protection de la maternité 2020 - Travailleuses indépendantes Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs

Date 08-11-2023