Rechercher
Résultats de 121 à 135 sur 389
Circulaire aux organismes assureurs 2017/358 indemnités
janvier 2018, le plafond journalier AMI à prendre en considération pour les cas d’incapacité primaire, de maternité les nouveaux maxima calculés sur base de ce nou- veau plafond pour les cas d’incapacité primaire, de maternité
Circulaire aux hôpitaux 2023/07 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2023/03
100 % 150 % pour campus A 75 % pour campus B Pas de supplément spécifique pour campus C 200 % pour maternité (260) 150 % pour maternité (260) campus B Dans cet exemple : · au niveau de l'hôpital = 100 %. · dérogation
Circulaire aux organismes assureurs 2020/24 contrôle administratif
coordonnée du 14 juillet 1994, pour la détermination du droit aux indemnités d’incapacité de travail et de maternité travail visées aux arti- cles 87 et 93 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et aux indemnités de maternité
Circulaire aux organismes assureurs 2018/232 indemnités
) La Convention s’applique aux législations relatives : en Belgique : } 1) à l’assurance maladie et maternité sécurité sociale) } 1) aux prestations de santé pour travailleurs salariés ; 2) aux prestations de maternité
Circulaire aux organismes assureurs 2011/304 - Service des indemnités
l'article 20bis de l'arrêté royal du 20.7.1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité 11.6 2011 modifiant l’arrêté royal du 20.7.1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité
Evolution de la législation en matière d'assurance SSI
28, § 2, de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité article 19 de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une } assurance indemnités et une assurance maternité
Bulletin d'information 2021/1
28, § 2, de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité article 19 de l’arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une } assurance indemnités et une assurance maternité
25-02-2016 - Maggie De Block poursuit la réforme du paysage hospitalier et du financement des hôpitaux
sage-femme, médecin généraliste, gynécologue, pédiatre, hôpital, infirmier, kinésithérapeute, ONE, aide à la maternité La maman doit savoir à chaque instant de son trajet de maternité à quel soignant elle peut adresser ses
Arrêté royal du 3 juillet 1996 - Titre III - De l'assurance indemnités et de l'assurance maternité
DE L’ASSURANCE INDEMNITES ET DE L’ASSURANCE MATERNITE CHAPITRE I ORGANES Section I.Arrêté royal du 3 juillet 1996 - Titre III - De l'assurance indemnités et de l'assurance maternité
Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité/paternité des travailleurs salariés et chômeurs en 2020
Statistiques sur les indemnités liées à la protection de la maternité /paternité des travailleurs salariéset paternité des personnes salariées ou au chômage, à l’occasion d’un repos de maternité , d’un écartement Nombre de travailleuses salariées et de chômeuses indemnisées dans le cadre d’un repos de maternité
Statistiques des indemnités 2018
indemnités versées dans le cadre de l’incapacité de travail, l'invalidité et de la protection de la maternité en 2018 Ces statistiques concernent les indemnités versées dans le cadre de la protection de la maternité de la maternité 2018 - travailleuses indépendantes
Statistiques des indemnités en 2016
2016 sur les indemnités versées dans le cadre de l’incapacité de travail et de la protection de la maternité Statistiques protection de la maternité /paternité 2016 - travailleuses salariées et chômeuses Statistiquesprotection de la maternité 2016 - travailleuses indépendantes Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs
Statistiques des indemnités 2014
dans le cadre de l’incapacité de travail, de la réinsertion professionnelle et de la protection de la maternité en 2014 Ces statistiques concernent les indemnités versées dans le cadre de la protection de la maternité de la maternité 2014 - travailleuses indépendantes
Statistiques des indemnités 2019
2019 sur les indemnités versées dans le cadre de l’incapacité de travail et de la protection de la maternité Statistiques protection de la maternité /paternité 2019 - Travailleurs salariés et chômeurs Statistiquesprotection de la maternité 2019 - Travailleuses indépendantes Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs
Statistiques des indemnités 2020
sur les indemnités versées en 2020 dans le cadre de l’incapacité de travail et de la protection de la maternité Statistiques protection de la maternité /paternité 2020 - Travailleurs salariés et chômeurs Statistiquesprotection de la maternité 2020 - Travailleuses indépendantes Depuis le 1er janvier 2019, les travailleurs