Radiothérapie : Attester une irradiation stéréotaxique

L’irradiation stéréotaxique est une technique de radiothérapie qui permet d’irradier des tumeurs avec une grande précision, avec un nombre limité de fractions.

Depuis le 1er janvier 2020, quatre nouvelles prestations sont ajoutées dans une nouvelle catégorie 4 bis de la nomenclature des prestations de santé pour la radiothérapie (art. 18 §1 et art. 19).

En tant que médecin, pour pouvoir nous facturer ces prestations, vous devez enregistrer les séries d’irradiations stéréotaxiques auprès de la Fondation Registre du Cancer, dans un module d’enregistrement spécifique.

Pour quelles tumeurs pouvez-vous attester une radiothérapie stéréotaxique ?

En tant que médecin, vous pouvez attester une radiothérapie stéréotaxique en utilisant une des 4 nouvelles prestations de l’article 18, §1 de la nomenclature, si les critères repris à l’article 19, §1, catégorie 4 bis, sont remplis.

Vous pouvez attester des honoraires forfaitaires pour une série d’irradiations stéréotaxiques dans les cas suivants :

  • Tumeurs primaires, à l’exception de tumeurs cérébrales (444636-444640)
  • Oligométastases, à l’exception de métastases cérébrales (444651-444662)
  • Tumeurs cérébrales malignes et métastases cérébrales (444673-444684)
  • Tumeurs cérébrales non malignes et malformations artério-veineuses
    (MAV) (444695-444706)

Chacune de ces prestations est rémunérée à K 2000.

Arrêté royal du 16.04.2020 (M.B. du 27.04.2020)

Quelles sont les conditions pour pouvoir attester une radiothérapie stéréotaxique ?

Pour chaque série d’irradiations stéréotaxiques, un avis multidisciplinaire préalable est requis, qui recommande cette technique de radiothérapie.

Il s’agit d’une une irradiation externe complexe avec au moins 6 Gy par fraction, qui permet d’irradier la lésion avec une grande précision.

La localisation de la lésion irradiée peut être intracérébrale ou extracérébrale. 
Il peut s’agir d’une tumeur primaire, d’une (oligo)métasatase ou d’une malformation artério-veineuse (MAV).

Vous pouvez attester au maximum :

  • 3 fois une série d’irradiations stéréotaxiques pour un patient, par 12 mois et par organe
  • au total  6 fois par 12 mois pour le corps entier.

Vous pouvez attester l’irradiation stéréotaxique de 5 oligométastases maximum.

Indépendamment du nombre de lésions distinctes, 1 seule série d’irradiations est attestable pour des localisations cérébrales.

Vous enregistrez les données des irradiations stéréotaxiques exécutées auprès de la Fondation Registre du Cancer.

Quelles sont les données à enregistrer auprès du Registre du Cancer ?

Vous pouvez attester les irradiations que vous avez faites à condition d’enregistrer ces données :

  • Les données d’identification
  • L’indication pour l’irradiation (type de tumeur, localisation, tumeur primaire, lésion métastatique)
  • Les paramètres techniques relatifs à l’irradiation
  • L’état général du patient
  • Les autres traitements oncologiques éventuels.

À long terme, cet enregistrement permettra d’évaluer entre autres la qualité des soins, la survie et l’incidence des cancers secondaires.

Données reprises dans le module d’enregistrement

Comment enregistrer ces données auprès du Registre du Cancer ?

La Fondation Registre du Cancer met à disposition un module d’enregistrement pour introduire et traiter les données de manière sécurisée.

La Fondation Registre du Cancer communique la procédure d’enregistrement aux chefs des services agréés de radiothérapie.

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Dernière mise à jour 27 avril 2020