Hospitalisation à domicile pour des traitements oncologiques et antimicrobiens

Qu'est-ce que l'hospitalisation à domicile ?

L'hospitalisation à domicile est une forme de soins dans laquelle des traitements spécialisés, traditionnellement dispensés à l'hôpital, sont administrés dans le cadre de vie du patient. Le patient n'a ainsi plus besoin de se rendre à l'hôpital et les hospitalisations pour l'administration du médicament peuvent être évitées. Cela permet aux patients de rester dans leur environnement familier pendant leur traitement.

Dans le cadre actuel, cela concerne :

• les traitements antimicrobiens par voie intraveineuse sans alternative orale, d'une durée minimale de 5 jours ;
• les traitements antitumoraux par voie parentérale, d'une durée minimale de 3 jours ;
• les médicaments figurant dans le fichier de référence pour le remboursement des spécialités pharmaceutiques – onglet « Accueil Hospitalisation ».

Grâce à l'hospitalisation à domicile, le patient peut éventuellement continuer à exercer ses activités quotidiennes (telles que le travail, les loisirs, etc.). Cela évite que les patients fragiles vivant en établissement, comme les maisons de repos et de soins ou les maisons de soins psychiatriques, ne soient constamment transférés à l'hôpital.

Quand et pour qui l'hospitalisation à domicile est-elle possible ?

L'hospitalisation à domicile doit être sûre, réalisable et médicalement justifiée dans le cadre de vie du patient. Elle peut avoir lieu au domicile du patient, dans une maison de repos, un centre de convalescence, un centre d’hébergement pour personnes handicapées et/ou une maison de soins psychiatriques.  

Les principes fondamentaux sont les suivants :

• les deux premières administrations ont toujours lieu à l'hôpital ;
• le patient est cliniquement stable et apte à poursuivre son suivi à domicile ;
• le patient a été correctement informé et donne son consentement explicite ;
• l'environnement de vie permet une administration en toute sécurité.

C'est le médecin spécialiste qui décide de mettre en place, de poursuivre ou d'interrompre une hospitalisation à domicile, en concertation avec le patient et, si nécessaire, avec le médecin généraliste.

Rôles et responsabilités

L'hospitalisation à domicile est mise en place en concertation entre l'équipe soignante de l'hôpital, l'infirmier à domicile et, éventuellement, le médecin généraliste et le pharmacien. Ils jouent tous un rôle spécifique dans le traitement.

• L'hôpital est responsable, par l'intermédiaire de l'équipe soignante, de la coordination des soins et du traitement des déchets médicaux à risque.
   
• Le médecin spécialiste traitant est responsable du lancement et de la supervision de l'hospitalisation à domicile. Il évalue les progrès et garantit la permanence médicale. En cas de traitement antibiotique, une concertation a également lieu avec le médecin de l'hôpital compétent en infectiologie/microbiologie.
   
• Le pharmacien hospitalier est chargé de la préparation, du transport et de la livraison des médicaments et des dispositifs médicaux.
   
• L'infirmier(ère) (à domicile) administre le traitement, observe le patient et transmet les observations pertinentes à l'hôpital.
   
• Le médecin généraliste est impliqué afin d'assurer la continuité et la cohérence des soins. Dans la mesure du possible, le pharmacien de référence est également informé.

La répartition concrète des tâches et les modalités de communication sont consignées dans des accords de collaboration et des protocoles de soins.

Organisation, sécurité et qualité

L'hôpital est responsable de l'organisation de l'hospitalisation à domicile et veille à une collaboration structurée. Il dispose d'un protocole de soins qui définit le parcours de soins, les garanties de qualité et de continuité, la collaboration et les conditions préalables. Tous les professionnels de santé concernés appliquent ce protocole.

Les points importants à prendre en compte sont les suivants :

• des informations correctes et compréhensibles pour le patient et les aidants proches ;
• l'observation et le suivi pendant et après le traitement ;
• l'enregistrement et le suivi des effets indésirables ou des incidents ;
• des procédures claires en cas de complications, d'urgences ou de réadmission.

L'hospitalisation à domicile peut être interrompue ou arrêtée à tout moment si la situation clinique ou la sécurité l'exige.

Quels sont les frais pris en charge en cas d'hospitalisation à domicile ?

Nous remboursons plusieurs prestations.

• Pour l'hôpital : forfaits pour 
  • la mise en place de l'hospitalisation à domicile 
  • la coordination des soins par les infirmiers de l'hôpital
  • la préparation et la délivrance des médicaments par le pharmacien de l'hôpital 
  • le coût des dispositifs médicaux.
• Pour le médecin spécialiste : honoraires pour
  • la mise en place de l'hospitalisation à domicile 
  • la surveillance par jour de traitement.
• Pour le médecin généraliste titulaire d'un DMG : honoraires pour 
  • la mise en place de l'hospitalisation à domicile 
  • le recours à son expertise par un médecin spécialiste.
• Pour les infirmiers à domicile : honoraires pour 
  • la mise en place de l'hospitalisation à domicile
  • la coordination des soins à domicile
  • l'administration d'un médicament anticancéreux par voie intramusculaire, sous-cutanée ou hypodermique
  • l'administration des médicaments (via l'article 8 de la nomenclature).

Les médicaments antimicrobiens et oncologiques administrés dans le cadre d'une hospitalisation à domicile sont remboursables sans participation financière du patient. Certains médicaments et dispositifs médicaux peuvent toutefois être facturés selon les tarifs et conditions en vigueur.

Que paye le patient ?

Le patient ne paie aucune quote-part pour les médicaments ou les prestations prévues par la convention. Aucun supplément ne peut être facturé à ce titre.

Pour certains soins infirmiers (article 8 de la nomenclature) ou pour les médicaments et dispositifs médicaux nécessaires à l'administration de médicaments antimicrobiens ou oncologiques et dont le remboursement est prévu dans la nomenclature, un coût peut toutefois être à la charge du patient. Ainsi, par exemple, seule une quote-part peut être facturée pour les pompes lorsque la nomenclature le prévoit. Ce principe est similaire à celui applicable à d'autres formes de soins à domicile. L'équipe soignante doit en informer le patient.