2.2 Questions de recherche

Les objectifs ont été traduits dans les questions de recherche suivantes :

  • Quels sont les chiffres clés généraux d’imagerie médicale et spécifiques pour ces questions de recherche ?
  • Comment se répartit géographiquement l’imagerie médicale lourde en Belgique ?
  • Quelle est la composition du parc actuel d’appareils médicaux lourds d’imagerie médicale ?
  • Dans quelle mesure les conditions préalables à la prévention des examens inutiles/indésirables/superflus ont-elles été mises en œuvre ?
  • Quelle est la variation de l’utilisation des examens d’IRM et de CT entre les hôpitaux ?
  • Les examens sont-ils répétés et y a-t-il des variations entre les hôpitaux ?

Ces questions sont précisées ci-dessous et complétées dans la mesure du possible par des sous-questions de recherche.

2.2.1 Quels sont les chiffres clés généraux de l’imagerie médicale et spécifiques de ces questions de recherche ?

Pour les chiffres clés généraux d’imagerie médicale (ci-après dénommés « chiffres clés »), nous étudions le nombre de prestations et les coûts associés, au niveau national, provincial et des hôpitaux (voir également la question de recherche suivante). L’ordre de grandeur des chiffres reflète l’importance d’un audit d’imagerie médicale lourde et la pertinence des recommandations spécifiques.

De plus, les chiffres clés nécessaires pour répondre et situer les autres questions de recherche seront donnés. Les chiffres clés permettent de discuter des liens possibles entre le nombre d’examens, les coûts et les autres covariables.

2.2.2 Comment se répartit géographiquement l’imagerie médicale lourde en Belgique ?

Les variations géographiques seront cartographiées. Ceci consiste en une répartition par arrondissement du nombre de prestations (par habitant) ainsi que d’autres données disponibles sur l’âge, le sexe, l’arrondissement et le code d’ayant droit du patient, les caractéristiques de l’hôpital et la qualification du prescripteur.

2.2.3 Quelle est la composition du parc actuel du parc d’appareils médicaux lourds d’imagerie médicale ?

Depuis le 3 février 2016, l’enregistrement d’un certain nombre d’appareils médicaux lourds d’imagerie médicale dans le cadastre national des appareils d’imagerie médicale est obligatoire.1 L’adoption du cadastre permet une vue d’ensemble du parc d’appareils médicaux lourds d’imagerie médicale. Les données du cadastre seront vérifiées en les reliant aux prestations remboursées par numéro de facturation qui sont disponibles dans d’autres sources de données.

Lors de l’audit du cadastre, il sera vérifié si les hôpitaux transmettent leurs données au cadastre conformément à la législation.

2.2.4 Dans quelle mesure les conditions préalables à la prévention des examens inutiles/indésirables/superflus ont-elles été mises en œuvre ?

Un certain nombre de conditions préalables peuvent limiter l’imagerie inutile ou indésirable.

Il est important de prévenir la répétition non désirée ou inutile de l’imagerie. Par exemple, l’imagerie médicale est indésirable si elle est médicalement contre-indiquée ou si elle est réalisée avec une exposition médicale aux rayonnements ionisants plus élevée sans valeur ajoutée par rapport à une alternative. L’imagerie médicale est superflue si elle n’est pas adaptée à la pathologie, si elle est une reprise sans valeur ajoutée ou s’il s’agit d’une reprise car l’examen précédent n’est pas (totalement) disponible.

Idéalement, il serait possible de faire la distinction entre les examens justifiés et les examens inutiles. Cependant, ce n’est pas faisable dans le cadre de cet audit pour diverses raisons. Il est possible d’évaluer un certain nombre de conditions qui, si elles sont remplies, pourraient mener à une réduction des examens inutiles et à une augmentation des examens justifiés.

Les conditions préalables à l’échange de données sont classées comme suit :

  • la qualité des données, c’est-à-dire la qualité des informations sous-jacentes (médicalement pertinentes) ;
  • l’intégration interne, c’est-à-dire les flux d’information au sein de l’hôpital, et
  • l’intégration externe, c’est-à-dire les flux d’informations entre les hôpitaux et le patient (par exemple : Hub)

La digitalisation est une condition importante et nécessaire de ces trois aspects de l’échange d’informations. La quantité et la variété des informations médicales disponibles indiquent l’importance de l’échange digital d’informations.

Le manuel belge pour les audits cliniques en imagerie médicale (B-QUAADRIL) nomme l’utilisation des procédures internes comme paramètre d’un management qualitatif. Une procédure peut également être établie grâce à une collaboration entre différents services radiologiques. Pour garantir la qualité des données, des procédures (internes) univoques sont considérées comme un élément important dans l’organisation de la digitalisation aux sein des hôpitaux. Le recours à ces procédures internes a donc fait l’objet de questions via les questionnaires.

Il existe plusieurs qualifications des professionnels de la santé impliqués dans la réalisation de l’imagerie médicale. Ils suivent une (pré-)formation spécifique et doivent également suivre une formation complémentaire suffisante par la suite (au moins 15 heures par an) pour maintenir et mettre à jour leurs connaissances et compétences professionnelles.2 Dans le cadre de cette question de recherche, la formation (préliminaire) des infirmières et des technologues en imagerie médicale sera examinée.

Afin d’évaluer ces conditions préalables, les sous-questions suivantes ont également été posées dans cette question de recherche :

  • dans quelle mesure le parcours de soins a-t-il été digitalisé ?
  • existe-t-il des procédures internes pour :
    • garantir la qualité des données ;
    • éviter des examens inutiles ;
    • prévenir des examens indésirables des (éventuels) femmes enceintes et enfants ?
  • Y a-t-il une variation géographique du nombre d’examens répétés et cela peut-il s’expliquer ?
  • Des examens précédents sont-ils disponibles pour les médecins traitants (internes et externes) ?
  • Quel est l’état de réalisation de la mise en œuvre d’un échange digital de données ?
  • Quel est le profil de formation du personnel (para)médical ?

2.2.5 Quelle est la variation de l’utilisation des examens de CT et d’IRM entre les hôpitaux ?

La substitution est décrite comme suit :

[S]ur base de la demande de diagnostic et sur base du contexte clinique, un médecin spécialiste en radiodiagnostic effectue l’examen le plus indiqué. Le médecin spécialiste en radiodiagnostic peut remplacer un ou plusieurs examens proposés par le prescripteur par un autre examen des articles 17 ou 17bis. Toute substitution est expliquée dans le protocole. Lors de la détermination de l’examen le plus indiqué, il est tenu compte des examens pertinents déjà effectués dont on a connaissance.”3

L’objectif apparent de ce texte législatif est la réalisation de l’imagerie la plus appropriée au patient. En outre, il apparaît, entre autres, sur la base du protocole d’accord, que cela inclut également que, dans la mesure du possible, une modalité d’examen est choisie afin d’aboutir à la moindre exposition médicale aux rayonnements ionisants pour le patient.[^Protocolakkoord 2014] Concrètement, l’objectif du protocole d’accord était de réduire le nombre d’examens de CT du crâne et de la colonne vertébrale de 20%. Des rapports précédents ont montré que cet objectif n’avait pas été atteint.[^Protocolakkoord 2018]

Les sous-questions suivantes sont posées pour cette question de recherche :

  • comment le nombre des examens de CT et d’IRM a-t-il évolué ces dernières années ?
  • quelles variables expliquent la proportion des examens d’IRM dans un hôpital ?

2.2.6 Les mêmes examens sont-ils répétés et pour quelle raison ?

En raison des différents types d’imagerie médicale, il est possible qu’il y ait des répétitions sans raisons médicales valables. Pour une raison valable, on peut penser à surveiller une pathologie évolutive ou à évaluer l’effet d’un traitement. Une raison non motivée est, par exemple, la non-disponibilité ou la qualité insuffisante des examens précédents.

Pour cette question de recherche, les répétitions sont réparties dans les catégories suivantes :

  • Répétitions internes : répétitions du même code de nomenclature au sein du même hôpital
  • Répétitions externes : répétitions du même code de nomenclature dans un autre hôpital
  • Répétitions de la même région anatomique avec un appareil d’imagerie différent

Au sein de ces catégories, les analyses sont réparties sur l’ensemble des prestations de CT et d’IRM en général et sur les examens du crâne ou de la colonne vertébrale en particulier. Ces examens examinent également les répétitions avec un autre type d’appareil.

2.2.7 Y a-t-il des explications à la variabilité de l’utilisation des examens d’IRM versus celle de l’utilisation des examens de CT entre les hôpitaux ?

Il existe une variabilité entre les hôpitaux, qui peut être basée sur une variété des variables. Plus précisément, l’influence des profils des patients sur le choix d’un examen d’IRM par rapport au CT sera examinée ainsi que la possibilité d’un effet du changement de management sur la proportion des examens d’IRM effectués dans un hôpital.

2.2.8 Quels produits radiopharmaceutiques sont utilisés en imagerie médicale (lourde) ?

En imagerie médicale (lourde), on utilise dans notre pays aussi bien des produits radiopharmaceutiques commerciaux que des préparations radiopharmaceutiques magistrales qui sont préparées et délivrées par le pharmacien hospitalier. Les produits radiopharmaceutiques diagnostiques sont également utilisés dans les études cliniques (en tant que Investigational Medicinal Product ou IMP). Les exigences légales pour la préparation ou la production des produits radiopharmaceutiques ci-dessus avec des statuts différents varient. Avec le questionnaire établi, l’AFMPS a souhaité avoir une meilleure image des produits radiopharmaceutiques - quel que soit leur statut - qui sont utilisés, et savoir dans quelle mesure des analyses supplémentaires sont réalisées pendant ou après l’utilisation de certains produits radiopharmaceutiques. Les responsabilités en matière de qualité et de sécurité ont également été abordées dans le questionnaire.

  1. Arrêté royal du 19 janvier 2016 déterminant les règles suivant lesquelles les données relatives à l’appareillage médical lourd sont communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.↩︎

  2. Art. 3 Arrêté royal du 22 décembre 2017 relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l’exercice de la profession de technologue en imagerie médicale et portant fixation de la liste des prestations techniques et de la liste des actes dont celui-ci peut être chargé par un médecin.↩︎

  3. Arrêté royal du 9 janvier 2014 modifiant l’article 17, § 12, de l’annexe à l’arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d’assurance obligatoire soins de santé et indemnités.↩︎