4.5 Composition du parc d’appareils
Quelle est la composition du parc actuel d’appareils médicaux lourds d’imagerie médicale ?
Tous les appareils d’imagerie médicale considérés comme appareils médicaux lourds sont déclarés au service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (SPF SPSCAE) selon la procédure décrite sur le site web du SPF SPSCAE.10 À partir du 3 février 2016, cet enregistrement est obligatoire. La base légale est fixée dans l’AR du 19 janvier 2016 . L’inscription se fait au cadastre national des appareils d’imagerie médicale. Le rapport d’audit ne concerne que les appareils médicaux lourds d’imagerie médicale exploités par les hôpitaux. Nonobstant l’obligation légale en vertu de l’article 2 de l’AR du 19 janvier 2016 de déclarer les appareils médicaux lourds d’imagerie médicale exploités hors de l’hôpital, les appareils non exploités par les hôpitaux ne sont pas pris en compte.
Le nombre d’appareils actuellement en utilisation est déterminé par la date de mise en service et la date de mise hors service inscrits au cadastre. Lorsqu’un appareil est remplacé, il est donc possible qu’il y ait une courte période pendant laquelle moins d’appareils ont été utilisés au total selon le cadastre.
Au cours de la période de 2017 à 2019, \(121\) d’appareils d’IRM à usage clinique ont été enregistrés au cadastre. Cela signifie que par habitant en Belgique (\(11.5\) millions), il y a environ \(1\) appareil d’IRM pour \(81000\) habitants.
En 2019, une répartition a été élaborée pour augmenter le nombre d’appareils d’IRM de \(18\) unités, dans le but d’éliminer les différences régionales dans le nombre d’appareils d’IRM par \(100000\) habitants. Actuellement en 2021, \(134\) appareils ont été enregistrés (\(12.5\) par million d’habitants).
Sur la base des questionnaires, nous avons déduit qu’il y avait \(13\) hôpitaux où les données potant sur l’utilisation partagée d’un appareil exploité par plusieurs hôpitaux en association n’étaient pas correctes dans le cadastre du SPF SPSCAE de juillet 2020. Pour \(8\) hôpitaux, les données portant sur l’exploitant de l’appareil étaient incorrectes. Pour \(8\) hôpitaux, il y avait également des erreurs dans les données d’adresse physique de l’appareil.
4.5.1 Appareils au niveau national
La figure 4.18 montre le nombre d’appareils médicaux lourds d’imagerie médicale actifs à usage clinique selon le cadastre au 1er janvier 2020.11 Les appareils PET-IRM ne sont pas inclus dans ce chiffre car ils ne sont actuellement utilisés qu’à des fins scientifiques. Bien que la médecine nucléaire sorte du périmètre de cet audit (à l’exception de la partie sur les produits radiopharmaceutiques), le nombre d’appareils PET et SPECT-CT est indiqué ici. Il est frappant d’observer que le rapport des appareils CT sur les appareils d’IRM est \(1.9\). Si les appareils SPECT-CT sont inclus, ce rapport passe à \(3\), ce qui signifie que dans des situations exceptionnelles, il existe une capacité supplémentaire pour effectuer des examens de CT.12
Figure 4.18: Appareils d’imagerie médicale à usage clinique en Belgique selon le Cadastre au 2020-01-01.
Le nombre exact d’appareils dépend du moment de la mesure car il y a des changements dans le cadastre. La figure 4.19 montre l’évolution sur toute la période pour laquelle le cadastre contient des données, soit depuis la première date de mise en service de l’appareil le plus ancien jusqu’en février 2021. La figure montre une nette évolution dès le nombre d’appareils, qui résulte en partie de la mise en place relativement récente du cadastre, et d’une certaine fluctuation du nombre d’appareils au cours de la période 2017-2020.
Figure 4.19: Nombre d’appareils dans le cadastre en fonction de la date de mise en service à partir de l’introduction du cadastre.
4.5.2 Répartition régionale des appareils
Dans cette section, l’accent est mis sur les appareils et est basé sur l’adresse physique des appareils.
La figure 4.20 montre le nombre d’appareils de CT et d’IRM par province. Cette figure montre à la fois le nombre absolu d’appareils et le nombre d’appareils pour \(100.000\) habitants de la province concernée (sur la base des chiffres de la population en 2020). Les chiffres absolus montrent clairement que la plupart des appareils de CT et d’IRM sont présents à Bruxelles. C’est dans le Brabant wallon qu’il y a le moins d’appareils de CT et d’IRM car il y a peu d’hôpitaux dans cette province.13
Lorsque l’on tient compte de la densité de population, on observe qu’il y a en moyenne plus d’appareils de CT à Bruxelles et dans les provinces wallonnes, à l’exception du Brabant wallon. Pour les appareils d’IRM, il y a en moyenne un nombre plus élevé d’appareils à Bruxelles et un nombre plus faible dans le Brabant wallon.
Figure 4.20: Appareils par province.
4.5.3 Appareils au niveau de l’hôpital
Pour les appareils de CT et d’IRM, les données suivantes sont affichées au niveau de l’hôpital :
- l’âge des appareils ;
- une chronologie des appareils depuis la version 2017 jusq’à la version la plus récente du cadastre ;
- le positionnement du nombre d’appareils dans le Exemple d’hôpital par rapport aux autres hôpitaux ;
- la différence entre l’enregistrement d’un appareil dans le cadastre et le remboursement des prestations avec cet appareil, et
- un aperçu du nombre de prestations effectuées avec un appareil spécifique par rapport à tous les autres appareils du même type.
L’accent est mis ici sur le suivi de l’obligation légale d’enregistrement des appareils dans le cadastre. Il s’agit notamment de la question de savoir si des prestations sont effectuées avec un appareil au moment où celui-ci n’est pas enregistré dans le cadastre. Pour ce faire, nous comparons les données du cadastre avec la période d’activité sur la base des prestations remboursées qui sont liées au numéro de facturation INAMI de l’appareil. Ici, nous utilisons à nouveau les données couvrant la période 2017 à 2019.
4.5.3.1 Âge des appareils
Le cadastre ne contient pas d’informations concernant l’année de construction. Cependant, un âge peut être estimé en fonction de la date de mise en service. Il est donc possible que les appareils soient plus anciens que ceux indiqués sur la figure 4.21. La figure 4.21 contient l’âge des appareils en Belgique affiché dans un histogramme. Pour Exemple d’hôpital, les tirets sur l’axe horizontal indiquent l’âge des appareils.
Figure 4.21: Âge des appareils en service au 1er janvier 2020 selon le cadastre.
4.5.3.2 Utilisation de l’appareil dans l’ordre chronologique
L’ordre chronologique dans la figure 4.22 donne un aperçu des appareils qui ont été utilisés dans le Exemple d’hôpital selon le cadastre. Lorsque plusieurs appareils sont donnés à la suite, il s’agit du remplacement d’un seul appareil. Une nouvelle ligne signifie qu’un appareil supplémentaire a été mis en service.
Figure 4.22: L’ordre chronologique des appareils de CT et d’IRM selon le cadastre.
4.5.4 Conformité entre le cadastre national et les prestations remboursées
La figure 4.23 montre la somme du nombre de jours pendant lesquels des prestations avec un appareil ont été remboursées alors que cet appareil n’était pas enregistré dans le cadastre pendant cette période. Notez que l’axe horizontal a une échelle exponentielle. Pour le Exemple d’hôpital le point rouge indique le nombre de jours. Le nombre de jours ici est 2 jour(s) pour l’Exemple d’hôpital lorsqu’il ’s’agit d’IRM.
Figure 4.23: Nombre de jours avec une différence entre le nombre d’appareils utilisés en fonction des prestations remboursées par rapport aux appareils enregistrés au cadastre
La figure 4.24 montre l’utilisation des différents appareils durant la période de 2017 à 2019.
Figure 4.24: Prestations par semaine pour les différents appareils en fonction de la sélection dans la légende à droite de la figure.
4.5.5 Prestations avec des numéros de facturation non inscrits au cadastre
Dans les données dont nous disposons, aucune prestation n’a été trouvée au cours de la période 2017-2019 avec un numéro de facturation d’un appareil de CT ou d’un appareil d’IRM non enregistré dans le cadastre.
4.5.6 Rapport par appareil
Le rapport par appareil de la figure 4.25 montre une grande variabilité du montant moyen des prestations remboursées par jour et par appareil. Les sphères rouges indiquent les appareils qui sont utilisés dans le Exemple d’hôpital. La valeur est calculée en divisant le montant remboursé pour la période couverte par cet audit par l’âge de l’appareil. Pour éviter un biais basé sur des appareils peu utilisés au cours de cette période, un appareil n’est inclus que s’il a rapporté plus de €\(10000\) au cours de cette période. Ces chiffres indiquent qu’il y a une utilisation préférentielle des appareils spécifiques au sein d’un hôpital et qu’il existe une préférence pour la réalisation de prestations spécifiques entre les hôpitaux.
Figure 4.25: Montant moyen remboursé par jour, par appareil.
La variabilité du montant moyen remboursé d’un appareil peut être liée au type de prestation effectuée par l’appareil. C’est parce qu’il y a une différence dans le temps pour effectuer différents examens. Un autre facteur de la rapidité avec laquelle un examen peut être effectué est l’âge d’un appareil. La figure 4.26 montre les résultats d’une sélection des \(38\) codes de la nomenclature au total pour lesquels le montant moyen remboursé par jour pour \(17\) codes est supérieur à €\(150\).
Figure 4.26: Montant moyen remboursé par appareil pour des prestations spécifiques.
Le tableau ci-dessous décrit les codes de nomenclature qui ont un montant de remboursement moyen par jour supérieur à €\(150\). Il est frappant de voir que cela concerne principalement des prestations ambulatoires ; les examens d’IRM semblant plutôt concerner l’examen d’un volume ou d’une région anatomique plus limités. Pour le CT, il s’agit davantage de régions anatomiques plus grandes telles que l’abdomen et le thorax.
Tableau avec les libellés des codes de la nomenclature ci-dessus
| Numéro de nomenclature | Hospitalise | Description |
|---|---|---|
| 457936 | Ambulatoire | Examen d’IRM du rachis lombosacré, minimum 3 séquences, avec ou sans contraste, avec enregistrement sur support, soit optique, soit électromagnétique |
| 458570 | Ambulatoire | Tomographie commandée par ordinateur du coeur, avec moyen de contraste, avec évaluation de l’anatomie coronaire, y compris les séries éventuelles de scanners sans contraste |
| 458673 | Ambulatoire | Tomographie du crâne commandée par ordinateur, avec ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 10 coupes au minimum pour l’ensemble de l’examen |
| 458684 | Hospitalisé | Tomographie du crâne commandée par ordinateur, avec ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 10 coupes au minimum pour l’ensemble de l’examen |
| 458850 | Ambulatoire | Tomographie commandée par ordinateur, d’un niveau sous forme d’un corps vertébral ou d’un espace intervertébral avec ou sans moyen de contraste, 6 coupes au minimum : pour deux ou plusieurs niveaux du rachis cervical |
| 459395 | Ambulatoire | Examen d’IRM de la tête (crâne, encéphale, rocher, hypophyse, sinus, orbite(s) ou articulations de la mâchoire), minimum 3 séquences avec ou sans contraste, avec enregistrement soit sur support optique, soit électromagnétique |
| 459410 | Ambulatoire | Examen d’IRM du cou ou du thorax ou de l’abdomen ou du bassin, minimum 3 séquences, avec ou sans contraste, avec enregistrement sur support soit optique, soit électromagnétique |
| 459491 | Ambulatoire | Examen d’IRM du rachis cervical, minimum 3 séquences, avec ou sans contraste, avec enregistrement sur support, soit optique, soit électromagnétique |
| 459513 | Ambulatoire | Examen d’IRM d’un membre, minimum 3 séquences, avec ou sans contraste, avec enregistrement sur support soit optique, soit électromagnétique |
| 459550 | Ambulatoire | Tomographie commandée par ordinateur, du thorax avec/ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 15 coupes au minimum, pour l’ensemble de l’examen |
| 459561 | Hospitalisé | Tomographie commandée par ordinateur, du thorax avec/ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 15 coupes au minimum, pour l’ensemble de l’examen |
| 459572 | Ambulatoire | Tomographie commandée par ordinateur, de l’abdomen, avec/ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 15 coupes au minimum, pour l’ensemble de l’examen |
| 459583 | Hospitalisé | Tomographie commandée par ordinateur, de l’abdomen, avec/ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 15 coupes au minimum, pour l’ensemble de l’examen |
| 459616 | Ambulatoire | Tomographie commandée par ordinateur du thorax et de l’abdomen, avec/ou sans moyen de contraste, avec enregistrement et clichés, 30 coupes au minimum, pour l’ensemble de l’examen |
Ceux-ci sont basés sur la liste interne, donc les chiffres peuvent être différents de ceux trouvés dans la version publique car il y a plus de restrictions sur les appareils inclus dans ces listes.↩︎
Utilisation temporaire d’un “appareil hybride avec CT “ pour effectuer des examens CT en dehors d’un examen de médecine nucléaire↩︎
Une vue alternative peut être trouvée sur le site web du SPF SPSCAE.↩︎