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Circulaire aux hôpitaux 2020/03Nouvelle Convention nationale HOP/2020 entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 12 décembre 2019 Circulaire aux hôpitaux 2019/13Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est ménacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 1er janvier 2020
Circulaire aux hôpitaux 2019/12Clarifications concernant l’attestation de certaines prestations de l’article 9, a) de la nomenclature (qualification de sage-femme) Circulaire aux hôpitaux 2019/08De plus amples précisions au sujet de la modification de l’AR 16 septembre 2013 fixant une intervention spécifique dans le coût des contraceptifs pour les femmes n’ayant pas atteint l’âge de 21 ans.
Circulaire aux hôpitaux 2019/05Facture patient : adaptations dans le cadre de la règlementation des soins à basse variabilité – corrections à la circulaire 2018/06 Circulaire aux hôpitaux 2019/02Facturation de la biologie clinique, médecine nucléaire, anatomo-pathologie et examens génétiques (version actualisée de la Circ. HOP 2014/6) Circulaire aux hôpitaux 2018/08Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est ménacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes – Montants à partir du 1er janvier 2019 Circulaire aux hôpitaux 2018/07Septième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2017/09Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est menacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 01-01-2018 Circulaire aux hôpitaux 2017/07Sixième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2016/14Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est menacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 01-01-2017 Circulaire aux hôpitaux 2016/10Application du chapitre IV (et IVbis) en milieu hospitalier pour le remboursement de spécialités pharmaceutiques (formulation adaptée du point 2) Circulaire aux hôpitaux 2016/05Adaptation de la liste des prestations des implants et dispositifs médicaux invasifs relatives aux cathéters pour l’ablation par radiofréquence d’un œsophage de Barrett: remboursement à partir du 1er avril 2016 - Formulaire de candidature Circulaire aux hôpitaux 2016/04Troisième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2015/4Deuxième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2014/06Facturation de la biologie clinique, médecine nucléaire, anatomo-pathologie et examens génétiques (version actualisée de la Circ. Hôp. 2013/4 Circulaire aux hôpitaux 2014/04Adaptations de la réglementation et des instructions de facturation consécutives au transfert du mini-forfait vers le BMF à partir du 1er janvier 2014 Circulaire aux hôpitaux 2014/03Modification de l’AR du 6 octobre 2008 instaurant un remboursement forfaitaire pour les spécialités pharmaceutiques utilisées dans les traitements de l’infertilité féminine : mise à jour des montants Circulaire aux hôpitaux 2013/14Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est ménacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 01-01-2014 Circulaire aux hôpitaux 2013/09Nouvelle base légale (à partir du 01-10-2013) pour l’intervention spécifique dans le coût des contraceptifs pour les jeunes femmes n’ayant pas atteint l’âge de 21 ans Circulaire aux hôpitaux 2011/11Facturation et remboursement des frais dans le cadre de procréation médicalement assistée (PMA) en faveur des patientes étrangères Circulaire aux hôpitaux 2010/09 - CorrigendumCorrigendum – remplace la Circ. Hôp. 2010/9 du 8 juin 2010 - Intervention de l'assurance dans coût délivrance de matériel corporel humain : - Liste des banques de matériel corporel humain agréées - Tableau de concordance entre les pseudo-codes ...
Circulaire aux hôpitaux 2010/07Règles de facturation en lien avec l’inadéquation des tailles de conditionnements de certains médicaments, en particulier des spécialités oncologiques onéreuses Circulaire aux hôpitaux 2009/11Circulaire aux pharmaciens hospitaliers et aux directions hospitalières : adéquation des tailles de conditionnements disponibles de certains médicaments aux besoins individuels du patient Circulaire aux hôpitaux 2009/07AR u 01-03-2009 (MB du 26-03-2009) portant exécution de l'article 35septies, § 1er, de la loi SSI, coordonnée le 14-07-1994,
sur la notification d'implants et de dispositifs médicaux invasifs pour usage à long terme
Circulaire aux hôpitaux 2009/06Complément et rectification à la circulaire aux hôpitaux généraux n° 2008/29 à propos de l’AR du 06-10-2008 instaurant un remboursement forfaitaire pour les spécialités pharmaceutiques utilisées dans les traitements de l’infertilité féminine Circulaire aux hôpitaux 2008/29De plus amples précisions au sujet de l’AR du 6 octobre 2008 instaurant un remboursement forfaitaire pour les spécialités pharmaceutiques utilisées dans les traitements de l’infertilité féminine Circulaire aux hôpitaux 2008/22Attestation d’honoraires de consultations d’urgence en vertu de l’art 25, § 3bis de la nomenclature des prestations de santé (voir aussi CIRC. HOP. 2007/12) Circulaire aux hôpitaux 2008/05Quote-part personnelle à charge des patients hospitalisés, pour les prestations techniques médicales spéciales (code 700000) en service N* Circulaire aux hôpitaux 2008/09Accouchement effectué par une sage-femme dans le cadre d'une hospitalisation de jour (codes de nomenclature 422671 en 423673) Circulaire aux hôpitaux 2008/8Quote-part personnelle à charge des patients hospitalisés, pour les prestations techniques médicales spéciales (code 700000) en service N*. Circulaire aux hôpitaux 2007/12De plus amples précisions au sujet de l’AR du 19 mars 2007 modifiant l’article 25 de l’annexe à l’arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé. Circulaire aux hôpitaux 2007/10 - AddendumForfaits hôpital de jour et douleur chronique et possibilité de porter en compte une consultation et/ou des honoraires de surveillance et/ou des honoraires de coordination et/ou des honoraires de permanence et/ou des honoraires forfaitaires de biologie clinique Circulaire aux hôpitaux 2006/08Nomenclature - Honoraires de surveillance en Services spécialisés Sp - Revalorisation des prestations : 599406 et 599421 à partir du 1er février 2006 Circulaire aux hôpitaux 2005/07Contribution forfaitaire aux patients qui se présentent dans une unité de soins d’urgence d’un hôpital – instructions de facturation sur support magnétique ou par voie électronique Circulaire aux hôpitaux 2004/01Conséquences de la revalorisation de l'intervention personnelle des bénéficiaires dans les honoraires pour certaines prestations sur les dispositions de l'article 6, §1er, 8° du Règlement des prestations de santé et sur présentation de facture patient
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