Circulaires aux hôpitaux généraux
Aperçu des circulaires.
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Circulaire aux hôpitaux 2017/09Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est menacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 01-01-2018 Circulaire aux hôpitaux 2017/07Sixième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2016/14Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est menacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 01-01-2017 Circulaire aux hôpitaux 2016/10Application du chapitre IV (et IVbis) en milieu hospitalier pour le remboursement de spécialités pharmaceutiques (formulation adaptée du point 2) Circulaire aux hôpitaux 2016/05Adaptation de la liste des prestations des implants et dispositifs médicaux invasifs relatives aux cathéters pour l’ablation par radiofréquence d’un œsophage de Barrett: remboursement à partir du 1er avril 2016 - Formulaire de candidature Circulaire aux hôpitaux 2016/04Troisième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2015/4Deuxième avenant à la Convention nationale entre les établissements hospitaliers et les organismes assureurs du 29 novembre 2013 Circulaire aux hôpitaux 2014/06Facturation de la biologie clinique, médecine nucléaire, anatomo-pathologie et examens génétiques (version actualisée de la Circ. Hôp. 2013/4 Circulaire aux hôpitaux 2014/04Adaptations de la réglementation et des instructions de facturation consécutives au transfert du mini-forfait vers le BMF à partir du 1er janvier 2014 Circulaire aux hôpitaux 2014/03Modification de l’AR du 6 octobre 2008 instaurant un remboursement forfaitaire pour les spécialités pharmaceutiques utilisées dans les traitements de l’infertilité féminine : mise à jour des montants Circulaire aux hôpitaux 2013/14Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est ménacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 01-01-2014 Circulaire aux hôpitaux 2013/09Nouvelle base légale (à partir du 01-10-2013) pour l’intervention spécifique dans le coût des contraceptifs pour les jeunes femmes n’ayant pas atteint l’âge de 21 ans Circulaire aux hôpitaux 2011/11Facturation et remboursement des frais dans le cadre de procréation médicalement assistée (PMA) en faveur des patientes étrangères Circulaire aux hôpitaux 2010/09 - CorrigendumCorrigendum – remplace la Circ. Hôp. 2010/9 du 8 juin 2010 - Intervention de l'assurance dans coût délivrance de matériel corporel humain : - Liste des banques de matériel corporel humain agréées - Tableau de concordance entre les pseudo-codes ...
Circulaire aux hôpitaux 2010/07Règles de facturation en lien avec l’inadéquation des tailles de conditionnements de certains médicaments, en particulier des spécialités oncologiques onéreuses Circulaire aux hôpitaux 2009/11Circulaire aux pharmaciens hospitaliers et aux directions hospitalières : adéquation des tailles de conditionnements disponibles de certains médicaments aux besoins individuels du patient Circulaire aux hôpitaux 2009/07AR u 01-03-2009 (MB du 26-03-2009) portant exécution de l'article 35septies, § 1er, de la loi SSI, coordonnée le 14-07-1994,
sur la notification d'implants et de dispositifs médicaux invasifs pour usage à long terme
Circulaire aux hôpitaux 2009/06Complément et rectification à la circulaire aux hôpitaux généraux n° 2008/29 à propos de l’AR du 06-10-2008 instaurant un remboursement forfaitaire pour les spécialités pharmaceutiques utilisées dans les traitements de l’infertilité féminine Circulaire aux hôpitaux 2008/29De plus amples précisions au sujet de l’AR du 6 octobre 2008 instaurant un remboursement forfaitaire pour les spécialités pharmaceutiques utilisées dans les traitements de l’infertilité féminine Circulaire aux hôpitaux 2008/22Attestation d’honoraires de consultations d’urgence en vertu de l’art 25, § 3bis de la nomenclature des prestations de santé (voir aussi CIRC. HOP. 2007/12) Circulaire aux hôpitaux 2008/05Quote-part personnelle à charge des patients hospitalisés, pour les prestations techniques médicales spéciales (code 700000) en service N* Circulaire aux hôpitaux 2008/09Accouchement effectué par une sage-femme dans le cadre d'une hospitalisation de jour (codes de nomenclature 422671 en 423673) Circulaire aux hôpitaux 2008/8Quote-part personnelle à charge des patients hospitalisés, pour les prestations techniques médicales spéciales (code 700000) en service N*. Circulaire aux hôpitaux 2007/12De plus amples précisions au sujet de l’AR du 19 mars 2007 modifiant l’article 25 de l’annexe à l’arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé. Circulaire aux hôpitaux 2007/10 - AddendumForfaits hôpital de jour et douleur chronique et possibilité de porter en compte une consultation et/ou des honoraires de surveillance et/ou des honoraires de coordination et/ou des honoraires de permanence et/ou des honoraires forfaitaires de biologie clinique Circulaire aux hôpitaux 2006/08Nomenclature - Honoraires de surveillance en Services spécialisés Sp - Revalorisation des prestations : 599406 et 599421 à partir du 1er février 2006 Circulaire aux hôpitaux 2005/07Contribution forfaitaire aux patients qui se présentent dans une unité de soins d’urgence d’un hôpital – instructions de facturation sur support magnétique ou par voie électronique Circulaire aux hôpitaux 2004/01Conséquences de la revalorisation de l'intervention personnelle des bénéficiaires dans les honoraires pour certaines prestations sur les dispositions de l'article 6, §1er, 8° du Règlement des prestations de santé et sur présentation de facture patient
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Dernière mise à jour 23 mai 2018