Circulaires aux kinésithérapeutes
Aperçu des circulaires.
Attention : Les annexes de ces circulaires qui contiennent des formulaires, accords ou conventions ainsi que des listes ne sont pas reprises dans cet aperçu.
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Circulaire aux kinésithérapeutes 2013/11. Avenant M/13 bis à la convention nationale (annexe 1) – réattribution des honoraires des 2èmes séances journalières
2. Adhésion à la convention nationale (annexe 2) Circulaire aux kinésithérapeutes 2011/21. Avenant M/10.quater à la convention nationale 01-01-2012 2. Adhésion à la convention 3. Indexation des honoraires au 01-01-2012 4. Demande pour le social 2011 5. Demande d’intervention INAMI dans les coûts d’un logiciel Circulaire aux kinésithérapeutes 2010/31. Avenant M/10.ter à convention au 01-01-2011 2. Adhésion à la convention 3. Tarifs au 01-01-2011 4. Demande statut social 2010 5. Formulaire demande d’intervention logiciel 6. Comptes bancaires : utilisation codes IBAN et BIC au 01-01-2011 Circulaire aux kinésithérapeutes 2010/11. Avenant M/10 bis à la convention nationale à partir du 01-09-2010 2. Adhésion à la convention nationale 3. Modifications de la nomenclature à partir du 01-09-2010 4. Nouveaux tarifs à partir du 01-09-2010 Circulaire aux kinésithérapeutes 2009/41. Nouvelle convention nationale (M/10) au 01-01-2010 2. Adhésion à la convention nationale 3. Nouveaux tarifs à partir du 01-01-2010 4. Formulaire de demande pour le statut social Circulaire aux kinésithérapeutes 2009/31. Précisions concernant la nouvelle règlementation pour la prise en charge des patients a... 2. Adaptation du point a) de la liste des pathologies F ... 3. Modification de la liste des pathologies F aigües ... 4. Adaptation du formulaire … Circulaire aux kinésithérapeutes 2009/11. Nouvelle prestation ... 2. Nouvelles pathologies en liste des pathologies lourdes ... 3. Nouvelles prestations ... 5. Kinésithérapie dans les maisons de soins psychiatriques … Circulaire aux kinésithérapeutes 2008/11. Avenant convention 01012009 2. Adhésion 3. Nomenclature 4. Règle interprétative prestations domicile/résidence 5. Demande intervention coûts logiciel 6. Statut social 2008 7. Liste pathologies F aigues 8. Tarifs 01-01-2009. 9. Promotion qualité Circulaire aux kinésithérapeutes 2007/21. Introduction au 01-09-2006 d’une 2ieme petite séance journalière pour les patients palliatifs à domicile souffrant d’une pathologie lourde. 2. Adaptations liste pathologies lourdes (liste E) à partir du 01-07-2007 3. Statut social kinésithérapeutes Circulaire aux kinésithérapeutes 2007/11. Renouvellement des notifications en liste F chronique 2. Données à conserver sur support digital à écriture unique ou gérés par un logiciel homologué 3. Consulter nomenclature devient plus simple grâce à NomenSoft Circulaire aux kinésithérapeutes 2007/51. Date limite d’introduction du formulaire de demande d’intervention INAMI dans les coûts d’un logiciel pour l’année 2007 : le 31 décembre 2007.
2. Informations pratiques. Circulaire aux kinésithérapeutes 2006/4 1. Introduction prestation entièrement remboursée pour patients palliatifs à domicile (code 564211) au 01-09-2006 2. Complément à règle interprétative sur notion de nouvelle situation pathologique et suppression des règles interprétatives 5 et 7 Circulaire aux kinésithérapeutes 2007/41 Remboursement rapport écrit résidence communautaire 01-10-2007 2 Diminution intervention personnelle pour 18 1ieres grandes séances pathologies courantes cabinet/domicile 01-10-2007 3 Demande intervention logiciel 2006 & 2007 5. Tarifs 01-10-2007 Circulaire aux kinésithérapeutes 2006/31. Diminution du ticket modérateur pour les 18 premières séances en pathologie courante partir du 01-01-2006 2. Renouvellement des notifications en liste F chronique 3. Statut social des kinésithérapeutes Circulaire aux kinésithérapeutes 2006/21. Demande d’intervention INAMI dans les coûts d’un logiciel pour l’année 2005 (annexes 1
et 2)
2. Loi du 7 décembre 2005 portant suppression du registre des prestations (M.B. du
18/01/06)
3. Informations pratiques Circulaire aux kinésithérapeutes 2006/11 Convention 01012006 & déclaration d’intention 2 Modif. nomen. 01022006 3 Adaptation formulaire liste F chronique 4 Troubles développement psychomoteur 5 Renouvellement liste F chronique 6 Formulaire statut social 2005 7 Tarif 01012006 8. Adhésion Circulaire aux kinésithérapeutes 2005/11. Modifications nomenclature 01-04-2005 2. Listes F aiguë et F chronique : adaptation formulaires notification 3. Troubles développement psychomoteur : adaptation recommandations et standards 4. Demande intervention coûts logiciel 2004 Circulaire aux kinésithérapeutes 2004/21. Avenant convention à partir du 01-04-2004 2. Adhésion convention 3. Diminution du ticket modérateur pour grandes séances en liste au 01-01-2004 4. Tarifs au 01-04-2004 5. Prochaines modifs nomenclature Circulaire aux kinésithérapeutes 2003/4 1. Convention 01-08-2003 2. Demande intervention dans coûts logiciel avant le 31-12-2003 3. Précisions sur nomenclature au 01-01-2003 4. Adaptation liste pathologies lourdes (liste E) au 06-06-2003 5. Tarifs au 01-08-2003 6. Adhésion convention Circulaire aux kinésithérapeutes 2003/1 1. Modification nomenclature 01-01-2003 2. liste F 3. liste E 4. réglementation registre de prestations 5. MAF & intervention personnelle 6. Nouvelles procédures agrément 7. Indexation tarifs au 01-01-2003 Circulaire aux kinésithérapeutes 2002/4 1. Nouvelle convention (M 02.2) à partir du 01-07-2002 2. Adhésion à la convention 3. Renseignements supplémentaires sur la nomenclature des soins de kinésithérapie 4. Nouveaux tarifs au 01-07-2002 Circulaire aux kinésithérapeutes 2002/3 1. Nomenclature 01-05-2002 2. Notification traitement pathologie liste F)3. Règle interprétative 4. Explication prescription 5. Liste pathologies lourdes Liste E 6. Adaptation texte convention en vigueur 7. Tarifs
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Dernière mise à jour 24 février 2015