Circulaires aux opticiens

Application des règles adaptées de l’article 30 de la nomenclature des prestations de santé, pour les bénéficiaires jusqu’au 18ème anniversaire – Exemples.

Exemples

Anciens codes nomenclature jusqu’au 31/01/2019 inclus et nouveaux codes nomenclature à partir du 01/02/2019

Modifications de l’article 30 de la nomenclature des prestations de santé au 1er février 2019

Convention entre les opticiens et les organismes assureurs

Calculs pour la nomenclature

Deuxième avenant Z/2014ter à la convention nationale entre les opticiens et les organismes assureurs

Avenant Z/2014ter à la convention nationale entre les opticiens et les organismes assureurs

Formulaire d'adhésion

Nouveaux modèles de prescription (art. 30 de la nomenclature) à partir du 01.09.2015: prescription pour les verres de lunettes (ann. 15bis), prescription pour les lentilles de contact (ann. 15ter), prescription pour les prothèses oculaires (ann. 15quater)

Modification de l’article 30 de la nomenclature des prestations de santé – corrections au 1er décembre 2012

Arrêté royal du 13 mai 2015

Premier avenant Z/2014bis à la convention nationale entre les opticiens et les organismes assureurs

Avenant Z/2014bis à la convention nationale entre les opticiens et les organismes assureurs

Nouvelle convention nationale Z/2014 entre les opticiens et les organismes assureurs : correction de la procédure d’adhésion

Nouvelle convention nationale Z/2014 entre les opticiens et les organismes assureurs

Modèle de prescription pour les prestations de l’article 30 de la nomenclature – Disposition transitoire

1. Modif. proc. administrative circulaires 2. Nouvelle nomenclature opticiens au 01-12-2012 3. 8ième avenant à la convention entre opticiens et OA 4. Tarifs 01-12-2012 5. Modèle prescription pour art.30 nomenclature 6. Table de concordance

Tarifs d'application au 1er janvier 2012 – indexation de 1,577%

1. Tarifs au 01-01-2011 - Indexation de 1,40 % 2. Nouvelles dispositions en matière de communication du n° de compte bancaire (IBAN + BIC) au 01-01-2011

1. 7ième avenant à la convention nationale entre opticiens et OA 2. Tarifs d'application 01-10-2010

La nouvelle attestation de fourniture

Modification de l'attestation de fourniture au 1er mars 201001-03-2010

Tarifs au 01-01-20100 – Indexation de 0,93 %

La nouvelle attestation de fourniture

1. AR modifiant l’article 30 de la nomenclature des prestations de santé au 01-01-2009 2. Tarifs au 01-01-2009 3. Monture pour les bénéficiaires de moins de 18 ans

AR 01-08-2008

Explication de l'AR

1. Modification de l'attestation de fourniture au 1er juillet 2008 2. AR modifiant les articles 30, 30bis et 30ter de la nomenclature au 01-08-2008 3. Tarifs d'application au 01-08-2008

Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l’assurance obligatoire soins de santé au 01-01-2008

1. Tarifs au 01-01-2008 - Indexation de 1,62 % 2. Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l’assurance obligatoire soins de santé au 01-01-2008 3. Mention de la lentille de Fresnel sur la prescription médicale

Etat récapitulatif

Adaptation de l'état récapitulatif

Règles de renouvellement des verres