Circulaires aux audiciens
Aperçu des circulaires.
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Circulaire aux audiciens 2012/021. Modification procédure administrative circulaires 2. Nouvelle nomenclature ‘audiciens’ au 01-12-2012 3. Nouvelle Connvention nationale S/2012 4. Tarifs au 01-12-2012 5. Formulaires relatifs aux prestations de l’article 31 de la nomenclature Circulaire aux audiciens 2010/011. Tarifs d’application au 01-01-2011 – Indexation de 1,40 % 2. Troisième avenant à la convention nationale S/2008 3. Nouvelles dispositions en matière de communication du n° de compte bancaire (IBAN + BIC) entrant en vigueur au 01-01-2011 Circulaire aux audiciens 2009/011. Deuxième avenant à la convention nationale S/2008 entre les audiciens et les organismes assureurs. 2. Article 31 de la nomenclature : règle interprétative – Montage CROS Circulaire aux audiciens 2008/031. Nouvelle Convention nationale conclue entre les audiciens et les organismes assureurs 2. Modification de l'attestation de fourniture à partir du 1er août 2008. Tarifs d'application à partir du 1er août 2008 Circulaire aux audiciens 2008/02Modification de l'article 31 de la nomenclature des prestations de santé, d'application au 1er juillet 2008 – Uniformisation du seuil de perte auditive à 40 dB pour les appareils monophoniques et stéréophoniques Circulaire aux audiciens 2007/031. Tarifs au 01-01-2008 2. Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l’assurance obligatoire soins de santé à partir du 01-01-2008 Circulaire aux audiciens 2007/03 - Annexe 02Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l'assurance obligatoire soins de santé à partir du 1er janvier 2008 : règles de tarification lorsque vous appliquez (partiellement) le régime du tiers payant Circulaire aux audiciens 2006/011. Modif. de l'art. 31 de la nomenclature des prestations de santé au 01-09-2006 - Augmentation de 12 à 18 ans de l'âge donnant droit à un remboursement préférentiel. 2. Modification de l'attestation de fourniture au 01-09-2006. 3. Tarifs au 01-09-2006
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Dernière mise à jour 30 janvier 2019