Circulaires aux audiciens

Adaptation de l’article 31 de la nomenclature des prestations de santé au 1er février 2019

Arrêté royal modifiant l’article 31

Service Level Agreement

Table de Concordance

Article 31 de la nomenclature : Avenant à la convention entre les audiciens et les organismes assureurs

Avenant S2018bis

Adaptation de l’annexe 12 (attestation de délivrance)

Règlement audiciens - Annexe 12

Explication pour la nouvelle annexe 12

Convention entre les audiciens et les organismes assureurs

Adaptation de l’annexe 12 (attestation de délivrance)

Publication de la première liste limitative des appareils auditifs

Article 31 de la nomenclature – Publication de la première liste limitative des appareils auditifs – modifications, d’application au 1er octobre 2016

Modification de l’article 31 de la nomenclature des prestations de santé – liste officielle des appareils auditifs

AR de 16 septembre 2015

Modification de l’article 31 de la nomenclature des prestations de santé au 1er août 2015

Arrêté royal modifiant l’article 31 de l’annexe à l’arrêté royal du 14 septembre 1984

L’utilisation de l’audiometrie vocale dans le bruit

Premier avenant S/2012bis à la convention nationale entre les audiciens et les organismes assureurs

Circulaire aux audiciens 2014/01 - Annexe 01

Tarifs au 01-01-2014 – Indexation de 1,29 %

Tarifs au 01-01-2013 – Indexation de 2,76 %

1. Modification procédure administrative circulaires 2. Nouvelle nomenclature ‘audiciens’ au 01-12-2012 3. Nouvelle Connvention nationale S/2012 4. Tarifs au 01-12-2012 5. Formulaires relatifs aux prestations de l’article 31 de la nomenclature

Quatrième avenant à la convention nationale S/2008 entre les audiciens et les organismes assureurs - Corrigendum

1. Tarifs d’application au 01-01-2012 2. Quatrième avenant à la convention nationale S/2008

1. Tarifs d’application au 01-01-2011 – Indexation de 1,40 % 2. Troisième avenant à la convention nationale S/2008 3. Nouvelles dispositions en matière de communication du n° de compte bancaire (IBAN + BIC) entrant en vigueur au 01-01-2011

1. Tarifs au 01-01-2010 - Indexation de 0,93 % 2. La législation sur la publicité des appareils auditifs – Eclaircissement

1. Deuxième avenant à la convention nationale S/2008 entre les audiciens et les organismes assureurs. 2. Article 31 de la nomenclature : règle interprétative – Montage CROS

Règle interprétative – Montage CROS

1. Tarifs au 01-012009 - Indexation de 4,32 %. 2. Liste des appareils auditifs qui satisfont aux caractéristiques minimales

Avenant S/2008bis à la Convention nationale conclue entre les audiciens et les organismes assureurs

1. Nouvelle Convention nationale conclue entre les audiciens et les organismes assureurs 2. Modification de l'attestation de fourniture à partir du 1er août 2008. Tarifs d'application à partir du 1er août 2008

Modification de l'article 31 de la nomenclature des prestations de santé, d'application au 1er juillet 2008 – Uniformisation du seuil de perte auditive à 40 dB pour les appareils monophoniques et stéréophoniques

Arrêté royal d'application au 01-07-2008

Explication de l'Arrêté royal

Correction tarifs au 01-01-2008

1. Tarifs au 01-01-2008 2. Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l’assurance obligatoire soins de santé à partir du 01-01-2008

Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l'assurance obligatoire soins de santé à partir du 1er janvier 2008 : règles de tarification lorsque vous appliquez (partiellement) le régime du tiers payant

Tarifs au 01-10-2007

Méthodes de calcul du gain d'audition minimum requis pour des appareils auditifs

Méthodes de calcul du gain d'audition minimum requis pour des appareils auditifs

1. Modif. de l'art. 31 de la nomenclature des prestations de santé au 01-09-2006 - Augmentation de 12 à 18 ans de l'âge donnant droit à un remboursement préférentiel. 2. Modification de l'attestation de fourniture au 01-09-2006. 3. Tarifs au 01-09-2006

Tarifs au 01-01-2005